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Arrêté
681
Thématique
Transports
681
Mots clés
Biodiversité
4
Organisation des services
1
Ressource humaine
2
Année de publication
1999
17
2000
13
2001
22
2002
27
2003
22
2004
27
2005
9
2006
80
2007
17
2008
21
2009
24
2010
21
2011
17
2012
38
2013
49
2014
38
2015
14
2016
25
2017
19
2018
15
2019
25
2020
14
2021
33
2022
35
2023
47
2024
12
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Transports
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Publié le : 25-06-2018
Arrêté du 16 mai 2018 portant agrément de psychologues au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1813013A
Transports
Arrêté
Date de signature : 16-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Publié le : 25-05-2018
Arrêté du 10 avril 2018 portant délivrance d’agrément de médecins au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1809519A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Publié le : 25-04-2018
Arrêté du 22 février 2018 portant renouvellement d’agrément de médecins et d’un psychologue au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1805115A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 23 février 2018 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1805114A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Publié le : 25-03-2018
Arrêté du 9 mars 2018 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1806696A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-03-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Publié le : 25-01-2018
Arrêté du 29 décembre 2017 portant agrément d’un médecin et de psychologues au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1735820A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Publié le : 25-10-2017
Arrêté du 4 octobre 2017 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1725356A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
TRAT1728508A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-10-2017
Date de publication : 25-10-2017
Document principal
Publié le : 25-08-2017
Arrêté du 27 juin 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1715602A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-06-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté du 10 juillet 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1720069A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté du 10 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de médecins et de psychologue au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1720083A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
TRAT1719585A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Arrêté du 13 juillet 2017 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1718348A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Publié le : 10-07-2017
Arrêté du 7 juin 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1715613A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Publié le : 25-06-2017
Arrêté du 7 juin 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement national des invalides de la marine
TRAT1716100A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-06-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Publié le : 10-06-2017
Arrêté du 23 mai 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
TRAT1711710A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
Document principal
Arrêté du 23 mai 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
TRAT1713605A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-05-2017
Date de publication : 10-06-2017
Document principal
Publié le : 25-05-2017
Arrêté du 4 mai 2017 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1712516A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-05-2017
Date de publication : 25-05-2017
Document principal
Publié le : 10-05-2017
Arrêté du 24 avril 2017 portant agrément de médecin et de psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1711108A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Publié le : 25-04-2017
Arrêté du 27 mars 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1708364A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-03-2017
Date de publication : 25-04-2017
Document principal
Publié le : 10-04-2017
Arrêté du 21 mars 2017 portant renouvellement d’agrément de médecin et de psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1708357A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Publié le : 10-03-2017
Arrêté du 20 février 2017 reconnaissant le caractère massif et exceptionnel des mortalités mytilicoles en 2016
DEVM1703649A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
Document principal
Publié le : 25-02-2017
Arrêté du 8 février 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1702824A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
Document principal
Publié le : 10-02-2017
Arrêté du 10 janvier 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1700672A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Arrêté du 18 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1700156A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
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