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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2008
129 documents trouvés
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Type de document : Circulaire
Circulaire du 6 novembre 2007 relative aux installations classées - circulaire d'accompagnement de l'arrêté ministériel relatif à la prévention des risques présentés par les dépôts et ateliers utilisant des peroxydes organiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0700271C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 06-11-2007
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Circulaire du 30 novembre 2007 relative aux installations classées - traitement de surfaces - mise en oeuvre de l'arrêté ministériel sectoriel du 30 juin 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0700275C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 30-11-2007
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Circulaire du 24 décembre 2007 relative aux installations classées - exclusion de certains phénomènes dangereux concernant les véhicules-citernes et wagons-citernes transportant des substances toxiques non-inflammables (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0801410C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 24-12-2007
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Circulaire du 13 août 2008 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux de restauration en 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0819401C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-08-2008
Date de publication : 30-10-2008
Document principal
Circulaire du 3 octobre 2008 relative aux éléments de cadrage, d'organisation et de méthodologie pour la conduite des plans nationaux d'actions pour les espèces menacées (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0822411C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-10-2008
Date de publication : 30-10-2008
Document principal
Circulaire 12/DE du 28 avril 2008 relative à la mise en oeuvre du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement en application du décret n° 2007-675 du 2 mai 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0810872C
Eau
Circulaire
Date de signature : 28-04-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0808556C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-04-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 2008-3 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0808561C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-04-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Circulaire du 30 mai 2008 relative à l'application du décret n° 2007-882 du 14 mai 2007 relatif à certaines zones soumises à contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifié sous les articles R. 114-1 à R. 114-10 (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0814484C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 30-07-2008
Document principal
Circulaire du 17 juin 2008 relative aux études de dangers des installations pyrotechniques (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0809920C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 17-06-2008
Date de publication : 30-07-2008
Document principal
Circulaire du 1er juin 2008 relative au reversement des redevances perçues par les services d'eau et dues aux agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0812636C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-06-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 7 juillet 2008 relative à la « redevance pour pollutions diffuses et registre des ventes tenu par les organismes agréés pour la distribution de produits phyto-pharmaceutiques » (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0816769C
Eau
Circulaire
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 8 juillet 2008 relative au contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques au titre des dispositions mises en place par le décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 (art. R. 214-112 à R. 214-147 du code de l'environnement) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0806145C
Eau
Circulaire
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 22 octobre 2008 relative à l'exercice de la transaction pénale par les directeurs des établissements publics des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0823391C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-10-2008
Date de publication : 15-11-2008
Document principal
Circulaire du 24 octobre 2008 relative aux modalités de calcul de la redevance perçue par les agences de l'eau sur les rejets de chaleur en rivière et en mer (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0825567C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-10-2008
Date de publication : 15-11-2008
Document principal
Circulaire du 1er octobre 2008 accompagnant les arrêtés relatifs aux dépôts de papier et carton relevant de la rubrique 1530 de la nomenclature des installations classées (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0823144C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 01-10-2008
Date de publication : 15-11-2008
Document principal
Circulaire du 9 septembre 2008 relative à la mise en oeuvre du plan de gestion du grand cormoran pour la campagne d'hivernage 2008-2009 : cadrage technique national en ce qui concerne le volume maximal de prélèvements possibles par département et les conditions techniques des prélèvements (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0821507C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 15-10-2008
Document principal
Circulaire du 9 juillet 2008 relative aux règles méthodologiques pour la caractérisation des rejets toxiques accidentels dans les installations classées (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0817358C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 09-07-2008
Date de publication : 30-08-2008
Document principal
Circulaire du 17 juillet 2008 relative aux règles pour le classement au titre de la nomenclature des installations classées des réservoirs mobiles quasi-permanents sur les sites (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0817391C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 30-08-2008
Document principal
Circulaire du 25 juin 2008 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0813949C
Eau
Circulaire
Date de signature : 25-06-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 30 juin 2008 relative à la résorption des déficits quantitatifs en matière de prélèvement d'eau et gestion collective des prélèvements d'irrigation (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0815432C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 4 juillet 2008 relative à la procédure concernant la gestion des sédiments lors de travaux ou d'opérations impliquant des dragages ou curages maritimes et fluviaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0814441C
Eau
Circulaire
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire du 4 juillet 2008 présentant les modalités de calcul du plafond de la part non proportionnelle au volume d'eau consommé (ou part fixe) de la facture d'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0815907C
Eau
Circulaire
Date de signature : 04-07-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Circulaire n° 10 du 21 avril 2008 relative aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0809212C
Eau
Circulaire
Date de signature : 21-04-2008
Date de publication : 30-05-2008
Document principal
Circulaire n 11 du 22 avril 2008 relative aux offices de l'eau d'outre-mer constitués en application de l'article L. 213-13 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0807984C
Eau
Circulaire
Date de signature : 22-04-2008
Date de publication : 30-05-2008
Document principal
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