Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
208
Autre
3
Avis
10
Circulaire
5
Convention
9
Décision
241
Instruction
16
Note
71
Thématique
Administration générale
109
Aviation civile
119
Climat
1
Développement durable
46
Énergie
29
Logement et construction
34
Mer
22
Nature
79
Prévention des risques
60
Transports
62
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2016
563
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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563 documents trouvés
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10
25
50
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Publié le : 25-02-2016
Décision du 8 février 2016 portant approbation de la formation sécurité pour les personnels embarqués sur des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de longueur inférieure à 12 mètres
DEVT1602608S
Transports
Décision
Date de signature : 08-02-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes et du président du conseil régional de Rhône-Alpes portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Rhône-Alpes, du conservatoire d’espaces naturels de l’Isère, du conservatoire d’espaces naturels de la Haute-Savoie et du conservatoire d’espaces naturels de la Savoie
DEVL1603763V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Aquitaine et du président du conseil régional d’Aquitaine portant agrément du conservatoire d’espaces naturels d’Aquitaine
DEVL1603769V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Champagne-Ardenne et du président du conseil régional de Champagne-Ardenne portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Champagne-Ardenne
DEVL1603780V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Note du 28 janvier 2016 relative au renouvellement général des locations du droit de pêche de l’État au 1er janvier 2017
DEVL1523291N
Nature
Note
Date de signature : 28-01-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Décision du 20 janvier 2016 portant délégation de signature(Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1602599S
Nature
Décision
Date de signature : 20-01-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Instruction du Gouvernement du 10 février 2016 relative au retrait de l’activité de conduite d’opérations au sein des services déconcentrés du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
ETLL1429867J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 10-02-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Avis du 25 janvier 2016 modifiant l’avis du 6 octobre 2015 (NOR : ETLL1521730V) relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique au 1er janvier 2015
ETLL1601692V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 25-01-2016
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Alsace et du président du conseil régional d’Alsace portant agrément du conservatoire d’espaces naturels d’Alsace
DEVL1603759V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2016
Document principal
Publié le : 10-02-2016
Arrêté du 22 septembre 2015 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1519519A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-09-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 11 décembre 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1600966S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 11 décembre 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1601049S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 15 janvier 2016 répartissant la liste des fonctions occupées par les attachés d’administration de l’État gérés par le ministre chargé de l’aviation civile affectés dans les services de l’établissement public Météo-France, au sein des groupes de l’indemnité de fonction, de sujétion et d’expertise (IFSE)
DEVD1601985S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Circulaire du 17 décembre 2015 relative aux plafonds de ressources applicables en 2016 à certains bénéficiaires de subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah)
ETLL1600456C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 17-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2015 portant nomination (administration centrale)
DEVK1600588A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Arrêté du 8 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 13 janvier 2015 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
DEVK1600084A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Arrêté du 8 janvier 2016 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) au titre de l’année 2016
DEVK1600095A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 8 avril 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1600955S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-04-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 21 décembre 2015 relative au régime de la redevance immatriculation
DEVT1531476S
Transports
Décision
Date de signature : 21-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 205 « sécurité des affaires maritimes, pêche et aquaculture » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVT1600359S
Mer
Décision
Date de signature : 31-12-2015
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 7 janvier 2016 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 10 entre Poitiers et Saint-André-de-Cubzac
DEVT1600700S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 12 janvier 2016 relative au référentiel des connaissances, aux jurys d’examen et au modèle d’attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de commissionnaire de transport
DEVT1600220S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 12 janvier 2016 modifiant la décision du 3 février 2012 relative aux référentiels et jurys d’examen et aux modèles d’attestation de capacité professionnelle pour l’exercice des activités de transport public routier
DEVT1600225S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 14 janvier 2016 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
DEVT1601235S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Décision du 15 janvier 2016 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1600055S
Transports
Décision
Date de signature : 15-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
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