Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

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Publié le : 25-08-2016

Note technique du 11 juillet 2016 relative aux mesures de sécurité maritime applicables à la planification d’un champ éolien en mer
DEVT1613199N Mer Note Date de signature : 11-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Publié le : 10-08-2016

Note technique du 27 juillet 2016 relative à la reconnaissance et au contrôle de la reconnaissance des organisations de producteurs et des associations d’organisations de producteurs dans le secteur des pêches maritimes et de l’aquaculture marine
NORDEVM16176 Mer Note Date de signature : 27-07-2016 Date de publication : 10-08-2016
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Publié le : 10-07-2016

Arrêté du 17 juin 2016 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer)
DEVT1617188A Mer Arrêté Date de signature : 17-06-2016 Date de publication : 10-07-2016
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Publié le : 25-06-2016

Note technique du 30 mai 2016 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2016-2017
DEVM1611684N Mer Note Date de signature : 30-05-2016 Date de publication : 25-06-2016
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Note technique du 6 juin 2016 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer
DEVT1611413N Mer Note Date de signature : 06-06-2016 Date de publication : 25-06-2016
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Publié le : 10-06-2016

Décision du 18 mai 2016 relative à la composition des commissions nationales d’admission des spécialités « pêche et gestion de l’environnement marin » et « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime
DEVT1613042S Mer Décision Date de signature : 18-05-2016 Date de publication : 10-06-2016
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Publié le : 10-05-2016

Note de la direction des affaires maritimes du 29 mars 2016 relative au guide portant sur les missions et le fonctionnement du dispositif de contrôle et de surveillance des affaires maritimes
DEVT1608212N Mer Note Date de signature : 29-03-2016 Date de publication : 10-05-2016
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Arrêté du 13 avril 2016 portant nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes
DEVT1608984A Mer Arrêté Date de signature : 13-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
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Publié le : 25-04-2016

Décision du 29 mars 2016 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2016-2017
DEVT1607989S Mer Décision Date de signature : 29-03-2016 Date de publication : 25-04-2016
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Publié le : 10-04-2016

Décision du 14 mars 2016 portant approbation de la formation à la sécurité des équipages des navires de pêche dispensée en application de la convention de mécénat entre Total SA, l’Institut maritime de prévention (IMP) et le Fonds d’assurance formation pêche et cultures marines (FAFPCM)
DEVT1605020S Mer Décision Date de signature : 14-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
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Publié le : 10-02-2016

Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 205 « sécurité des affaires maritimes, pêche et aquaculture » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVT1600359S Mer Décision Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
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Publié le : 25-01-2016

Arrêté du 7 janvier 2016 portant nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes
DEVT1531841A Mer Arrêté Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 25-01-2016
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Publié le : 25-12-2015

Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1527549A Mer Arrêté Date de signature : 18-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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Décision du 25 novembre 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1528719S Mer Décision Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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Décision du 7 décembre 2015 portant désignation de membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2016
DEVT1529030S Mer Décision Date de signature : 07-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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Publié le : 10-12-2015

Arrêté du 26 novembre 2015 relatif la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2015-2016
DEVT1525244A Mer Arrêté Date de signature : 26-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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Publié le : 25-11-2015

Circulaire du 6 novembre 2015 relative à la mise en œuvre des transferts de compétences prévus dans le domaine des ports maritimes par l’article 22 de la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République
DEVT1517444C Mer Circulaire Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 25-11-2015
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Publié le : 25-10-2015

Arrêté du 1er octobre 2015 relatif au calendrier des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2015-2016
DEVT1522585A Mer Arrêté Date de signature : 01-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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Décision no 140 du 6 octobre 2015 portant publication de la liste des navires de l’État prise en application de l’arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
DEVT1522896S Mer Décision Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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Publié le : 10-10-2015

Note technique du 11 septembre 2015 relative aux bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court - établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE - formation initiale - année universitaire 2015-2016
DEVT1514836N Mer Note Date de signature : 11-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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Arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1518827A Mer Arrêté Date de signature : 17-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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Note technique du 11 septembre 2015 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVT1514834N Mer Note Date de signature : 11-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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Publié le : 25-08-2015

Convention du 7 août 2015 entre le MEDDE et l’Établissement national des invalides de la marine (ENIM), relative à la coopération entre les services de l’État chargés de la mer et les services de l’ENIM pour l’exercice de leurs missions respectives [Abrogé par la Convention du 29 septembre 2022 entre le secrétaire d’Etat chargé de la mer et l’Etablissement national des invalides de la marine (Enim) relative à la coopération entre l’Enim et les services centraux et déconcentrés de l’État chargés de la mer. NOR : PRMM2227977X].
DEVT1518129X Mer Convention Date de signature : 07-08-2015 Date de publication : 25-08-2015
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Publié le : 10-08-2015

Arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret no 2015-598 du 2 juin 2015 pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer
DEVT1513557A Mer Arrêté Date de signature : 15-07-2015 Date de publication : 10-08-2015
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Publié le : 10-07-2015

Avis relatif à l’accord concernant le comité exécutif du corridor de fret ferroviaire mer du Nord–Méditerranée entre les ministres en charge des transports du Royaume de Belgique, de la République française, du Grand-Duché de Luxembourg, du Royaume des Pays-Bas, de la Confédération suisse et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
DEVT1515074V Mer Avis Date de publication : 10-07-2015
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