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Décision
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Thématique
Administration générale
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Aviation civile
123
Développement durable
26
Énergie
2
Logement et construction
2
Mer
7
Nature
3
Prévention des risques
23
Transports
147
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9
Année de publication
2015
361
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2015
361 documents trouvés
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Signé le : 01-10-2015
Décision du 1er octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1522834S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 1er octobre 2015 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur de la sûreté et de la défense à la direction du transport aérien
DEVA1523870S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Signé le : 02-10-2015
Décision du 2 octobre 2015 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 182 et la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A 131 entre l’autoroute A 13 et le diffuseur du Hode
DEVT1523340S
Transports
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision ENAC/DG no 447 du 2 octobre 2015 modifiant la décision ENAC/DG no 296 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’école nationale de l’aviation civile sur le site de Montpellier
DEVA1523588S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 2 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1522718S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision ENAC/DG no 446 du 2 octobre 2015 modifiant la décision ENAC/DG no 292 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’école nationale de l’aviation civile sur le site de Carcassonne
DEVA1523580S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Signé le : 06-10-2015
Décision no 140 du 6 octobre 2015 portant publication de la liste des navires de l’État prise en application de l’arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
DEVT1522896S
Mer
Décision
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 6 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1522719S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 6 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
DEVA1523511S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Signé le : 08-10-2015
Décision du 8 octobre 2015 portant nomination d’un médiateur indépendant de la procédure des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
ETLL1523557S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Signé le : 09-10-2015
Décision du 9 octobre 2015 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1521401S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision du 9 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1523726S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Signé le : 13-10-2015
Décision du 13 octobre 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1527174S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Signé le : 14-10-2015
Décision du 14 octobre 2015 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile
DEVA1525220S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Signé le : 20-10-2015
Décision BSEI no 15-085 du 20 octobre 2015 portant modification de la décision BSEI no 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
DEVP1521334S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Signé le : 23-10-2015
Décision du 23 octobre 2015 portant annulation de la décision du 6 mai 2014 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1525404S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Signé le : 27-10-2015
Décision du 27 octobre 2015 portant délégation de signature
DEVV1526052S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Signé le : 28-10-2015
Décision du 28 octobre 2015 portant nomination des membres du groupe d’experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1523460S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-10-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 28 octobre 2015 portant approbation de modèles de registres de formation à bord
DEVT1525097S
Transports
Décision
Date de signature : 28-10-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Signé le : 30-10-2015
Décision du 30 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1525910S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Signé le : 02-11-2015
Décision du 2 novembre 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1524442S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Signé le : 03-11-2015
Décision du 3 novembre 2015 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1527425S
Énergie
Décision
Date de signature : 03-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 3 novembre 2015 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1520848S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Signé le : 06-11-2015
Décision du 6 novembre 2015 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1527993S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Signé le : 09-11-2015
Décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1521547S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
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