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Décision
77
Thématique
Administration générale
70
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Nature
1
Transports
3
Mots clés
Ressource humaine
16
Année de publication
2001
77
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2001
77 documents trouvés
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Thème : Administration générale
Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110214S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision n° 328 STBA/DIR du 19 octobre 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 321 du 10 septembre 2001 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110208S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-10-2001
Date de publication : 25-11-2001
Document principal
Décision du 22 octobre 2001 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110209S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-10-2001
Date de publication : 25-11-2001
Document principal
Décision du 10 octobre 2001 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110203S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Décision du 10 octobre 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110204S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Décision du 29 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110215S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 30 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110216S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur général adjoint et au chef du service sécurité du travail (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110213S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-10-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 9 octobre 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110201S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Décision du 9 octobre 2001 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110202S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-10-2001
Date de publication : 10-11-2001
Document principal
Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110223S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110222S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 12 novembre 2001 modifiant la décision du 30 mai relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110218S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 23 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110240S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-11-2001
Date de publication : 10-12-2001
Document principal
Décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel).
ATED00904185
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 20 décembre 2000 portant nomination du directeur adjoint à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100004S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 25 juillet 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110165S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-07-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Décision du 5 septembre 2001 relative à la carte des circonscriptions territoriales composant la sous-direction de la formation du conducteur (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110175S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Décision du 7 septembre 2001 relative au traitement automatisé d'informations nominatives pour le contrôle d'accès à Internet (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110182S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Décision n° 321 STBA/DIR du 10 septembre 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés, du budget annexe de l'aviation civile et du budget général (ministère de la défense) (annule et remplace la décision n° 298 du 26 mars 2001 et la décision n° 256 du 21 septembre 2000) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110184S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Décision du 11 septembre 2001 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial institué auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110180S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Décision du 11 septembre 2001 modifiant la décision du 2 août 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial institué auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110179S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-09-2001
Date de publication : 10-10-2001
Document principal
Décision du 20 septembre 2001 portant nomination au Comité national de sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110193S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-09-2001
Date de publication : 25-10-2001
Document principal
Décision du 2 août 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial institué auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110162S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
Décision du 7 août 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110163S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-08-2001
Date de publication : 10-09-2001
Document principal
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