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Type de document
Arrêté
25
Autre
2
Circulaire
2
Convention
2
Décision
102
Instruction
1
Note
1
Thématique
Aviation civile
135
Mots clés
Année de publication
2014
135
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2014
135 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision du 19 mars 2014 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1406726S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 19 mars 2014 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1407548S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 25 mars 2014 portant nomination du directeur adjoint de la direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
DEVA1407698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 3 avril 2014 modifiant la décision du 16 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1401413S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 27 janvier 2014 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation)
DEVA1401946S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 27 janvier 2014 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) du service national d'ingénierie aéroportuaire
DEVA1402304S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision DSNA/D n° 14-0027 du 30 janvier 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1403221S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision DSNA/D n° 130254 du 10 décembre 2013 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA1403357S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-12-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 8 janvier 2014 portant nominationau conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1401682S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service national d'ingénierie aéroportuaire)
DEVA1401944S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service technique de l'aviation civile)
DEVA1401945S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Décision du 8 janvier 2014 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1400562S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Décision du 21 janvier 2014 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)
DEVA1401563S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Arrêté du 8 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne
DEVA1403022A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Arrêté du 29 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Cévennes
DEVL1402439A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 29-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Arrêté du 4 février 2014 modifiant l'arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination, et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l'ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne
DEVA1403087A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-02-2014
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Arrêté du 20 juin 2014 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
DEVA1411406A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision du 12 juin 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien)
DEVA1413326S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision du 12 juin 2014 modifiant diverses décisions portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1414392S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision du 13 juin 2014 portant délégation de compétence à la commune de Périgueux pour déléguer l'exploitation de la liaison aérienne entre Périgueux et Paris (Orly)
DEVA1412944S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision du 16 juin 2014 modifiant la décision du 5 février 2010 portant création de cinq établissements ouvriers au sein de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France
DEVA1414085S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision ENAC/DG n° 154 du 24 juillet 2014 portant délégation de signature
DEVA1418265S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 24 juillet 2014 relative à la liste des aérodromes entrant dans le champ d'application du règlement (CE) n° 216/2008 modifié du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne, et non exemptés des dispositions de ce règlement
DEVA1416061S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 30 juillet 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers (CAO) STAC-SNIA
DEVA1418756S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 30 juillet 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers (CAO) ECO
DEVA1419033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
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