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Type de document
Annexe
1
Arrêté
156
Autre
10
Avenant
7
Avis
3
Circulaire
129
Convention
9
Décision
384
Instruction
11
Note
2
Rectificatif
4
Thématique
Administration générale
227
Eau
26
Énergie
14
Équipement
33
Logement et construction
50
Mer
16
Nature
12
Paysage et sites
2
Prévention des risques
36
Transports
299
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
30
Année de publication
2008
716
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2008
716 documents trouvés
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50
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Thème : Administration générale
Arrêté du 20 novembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2008, liste complémentaire (services déconcentrés) (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0826552A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2008 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard des aides techniciens de la météorologie à Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0824805A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2008 portant création d'une commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828176A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 20 novembre 2008 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0826550A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0827318A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 10 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0808900A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Arrêté du 10 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008, la composition des jurys du concours interne et de l'examen d'aptitude technique spécial au profit des emplois réservés militaires pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0808914A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Arrêté du 10 avril 2008 fixant au titre de l'année 2008, la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0808972A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Arrêté du 14 avril 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0809802A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Circulaire du 10 avril 2008 relative aux mesures du conseil de modernisation des politiques publiques relatives à l'ingénierie publique concurrentielle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0809162C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
Document principal
Arrêté du 28 mars 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0808989A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 27 mars 2008 modifiant la décision du 27 juillet 2006 modifié portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0807397S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Convention de délégation de gestion du 13 février 2008 des personnels affectés à la direction du tourisme (DT), rattachée au MINEFE (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0809021X
Administration générale
Convention
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821807A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense sud de l'océan Indien (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821818A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de la Guyane (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821813A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2008 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826102A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-09-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 10 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826486A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0826411A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Arrêté du 6 décembre 2007 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du Conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0801433A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-12-2007
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0800187S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2007 portant détermination du nombre de postes offerts à la liste d'aptitude et à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieurs des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0800318A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0800182A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2008 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel au comité d'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0769849A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2008 fixant la composition du bureau de vote central pour l'organisation des élections des membres élus du comité d'évaluation du corps de chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0769750A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
Document principal
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