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Décision
77
Thématique
Mer
77
Mots clés
Transport maritime
1
Année de publication
1999
1
2000
0
2001
0
2002
0
2003
0
2004
2
2005
0
2006
0
2007
0
2008
0
2009
1
2010
1
2011
2
2012
9
2013
10
2014
10
2015
7
2016
6
2017
6
2018
3
2019
1
2020
4
2021
7
2022
3
2023
4
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Mer
77 documents trouvés
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25
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100
Thème : Mer
Décision du 10 septembre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0410345S
Mer
Décision
Date de signature : 10-09-2004
Date de publication : 10-10-2004
Document principal
Décision du 4 mai 2004 relative au traitement de données personnelles mis en œuvre dans le cadre d'un site internet (www.marseille-port.fr) (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0410145S
Mer
Décision
Date de signature : 04-05-2004
Date de publication : 10-06-2004
Document principal
Décision du 18 décembre 1998 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9810209S
Mer
Décision
Date de signature : 18-12-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Décision du 22 février 2013 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1305104S
Mer
Décision
Date de signature : 22-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Décision du 4 avril 2013 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1303998S
Mer
Décision
Date de signature : 04-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision du 8 décembre 2011 portant nomination des membres désignés du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1201256S
Mer
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision no 143 du 22 août 2014 portant renouvellement d’agrément de la société Hydro Oil & Gas Training pour dispenser les formations maritimes techniques individuelles de survie, formation de base à la lutte contre l’incendie et sécurité des personnes et responsabilités sociales – Période 2014-2019
DEVT1420235S
Mer
Décision
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 10-10-2014
Document principal
Décision du 5 janvier 2015 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2015
DEVT1500066S
Mer
Décision
Date de signature : 05-01-2015
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision du 17 octobre 2012 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1236696S
Mer
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision du 27 mai 2013 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1312876S
Mer
Décision
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
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