Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Administration générale

• Décision DEM/2003/055 du 21 juillet 2003 du directeur de l'ingénierie et de l'architecture d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310236S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° 2003/WPP/050 du 21 juillet 2003 du 1er septembre 2003 du directeur des grands travaux portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310237S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° IMO/2003/MMAJ/67 du 21 juillet 2003 du directeur de l'immobilier d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310238S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° CRM/2003/OPG.17/265.0047 du 21 juillet 2003 du directeur commercial portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310239S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision du 11 septembre 2003 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310219S Administration générale Décision Date de signature : 11-09-2003 Date de publication : 10-10-2003
  • Document principal
• Décision STG/2003/265-051 du 21 juillet 2003 du directeur de la stratégie portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310230S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DF/2003/213/0003 du 21 juillet 2003 du directeur du contrôle de gestion et des affaires financières et juridiques portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310231S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DFJ/106/03 du 21 juillet 2003 du chef du département juridique et des affaires générales portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310232S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Décision n° DFF/03/223/0006 du 21 juillet 2003 du chef du département finances portant délégation de signature (extrait) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0310233S Administration générale Décision Date de signature : 21-07-2003 Date de publication : 25-10-2003
  • Document principal
• Rectificatif à la décision du 16 décembre 2002 portant délégation de signature au directeur général (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0310135Z Administration générale Rectificatif Date de signature : 16-12-2002 Date de publication : 25-09-2003
  • Document principal
• Convention du 28 août 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès du ministère de l'outre-mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0310216X Administration générale Convention Date de signature : 28-08-2003 Date de publication : 25-09-2003
  • Document principal
• Arrêté du 22 juillet 2003 relatif à la création d'un bureau de vote central, chargé du dépouillement du scrutin et de la proclamation des résultats, institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310211A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-07-2003 Date de publication : 25-09-2003
  • Document principal
• Arrêté du 5 août 2003 relatif à la nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310217A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-08-2003 Date de publication : 25-09-2003
  • Document principal
• Arrêté du 7 août 2003 relatif à la création d'un bureau de vote central, chargé du dépouillement du scrutin et de la proclamation des résultats, institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0310210A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-08-2003 Date de publication : 25-09-2003
  • Document principal
• Décision n° CDGR/2004/375 du 1er juillet 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410194S Administration générale Décision Date de signature : 01-07-2004 Date de publication : 25-07-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-35 du 9 juin 2004 relative à la mise en œuvre du plan GPEC et à la création des comités de domaine (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410177C Administration générale Circulaire Date de signature : 09-06-2004 Date de publication : 25-07-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-37 du 17 juin 2004 relative à la gestion indemnitaire pour l'année 2004 des personnels administratifs et contractuels affectés en administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410185C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-06-2004 Date de publication : 25-07-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-38 du 17 juin 2004 relative au régime indemnitaire pour 2004 des personnels administratifs et contractuels des services déconcentrés (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410186C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-06-2004 Date de publication : 25-07-2004
  • Document principal
• Décision du 2 juin 2004 relative à la création d'une commission d'enquête administrative (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410175S Administration générale Décision Date de signature : 02-06-2004 Date de publication : 10-07-2004
  • Document principal
• Décision du 18 mai 2004 portant nomination au comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0410179S Administration générale Décision Date de signature : 18-05-2004 Date de publication : 10-07-2004
  • Document principal
• Arrêté du 29 juin 2004 relatif à la mise en œuvre d'un système automatique d'administration des logiciels antivirus fonctionnant sur les micro-ordinateurs de la DGAC (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410199A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-06-2004 Date de publication : 25-07-2004
  • Document principal
• Décision n° 10400182 du 12 juillet 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410211S Administration générale Décision Date de signature : 12-07-2004 Date de publication : 10-08-2004
  • Document principal
• Circulaire n° 2004-44 du 16 juillet 2004 relative à l'établissement des propositions annuelles au titre des ordres nationaux de la Légion d'honneur et du Mérite (année 2005) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0410215C Administration générale Circulaire Date de signature : 16-07-2004 Date de publication : 10-08-2004
  • Document principal
• Décision du 18 juin 2004 portant nomination de M. Giblin (Jean-Pierre) vice-président du comité des directeurs pour le développement durable (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0410178S Administration générale Décision Date de signature : 18-06-2004 Date de publication : 25-07-2004
  • Document principal
• Décision n° DG/2004/1892 du 28 juin 2004 portant modification de la décision n° DG/2003/2308 du 21 juillet 2003 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0410192S Administration générale Décision Date de signature : 28-06-2004 Date de publication : 25-07-2004
  • Document principal