Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

15705 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 14-02-2024

Avis du 8 février 2024 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application des articles L. 353-1 et L. 831-1 du code de la construction et de l’habitation.
TREL2404023V Logement et construction Avis Date de signature : 08-02-2024 Date de publication : 14-02-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Décision du 1er février 2024 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403201S Aviation civile Décision Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 14-02-2024
- Document principal
Décision du 8 février 2024 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
TREA2403707S Aviation civile Décision Date de signature : 08-02-2024 Date de publication : 14-02-2024
- Document principal

Publié le : 13-02-2024

Décision du 1er février 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403197S Aviation civile Décision Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334376S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334575S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334585S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334570S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 13-02-2024
- Document principal

Publié le : 09-02-2024

Arrêté du 06 février 2024 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2403536A Nature Arrêté Date de signature : 06-02-2024 Date de publication : 09-02-2024
- Document principal
Arrêté du 1er février 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture du ministère de la transition écologique.
TREK2403626A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 09-02-2024
- Document principal
Décision du 06 février 2024 modifiant la décision du 19 décembre 2023 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2403122S Aviation civile Décision Date de signature : 06-02-2024 Date de publication : 09-02-2024
- Document principal

Publié le : 08-02-2024

Arrêté du 01 février 2024 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.
TREK2403614A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 08-02-2024
- Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-E du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2400199X Aviation civile Convention Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 08-02-2024
- Document principal

Publié le : 07-02-2024

Décision du 5 février 2024 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Aven d’Orgnac ».
TREL2326813S Nature Décision Date de signature : 05-02-2024 Date de publication : 07-02-2024
- Document principal
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) de Bourgogne-Franche-Comté (adopté le 24 janvier 2024).
TREV2403550X Développement durable Autre Date de signature : 30-01-2024 Date de publication : 07-02-2024
- Document principal

Publié le : 06-02-2024

Arrêté du 22 janvier 2024 portant cessation de fonctions et nomination du responsable adjoint de la mission ministérielle d’audit interne du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREV2401741A Développement durable Arrêté Date de signature : 22-01-2024 Date de publication : 06-02-2024
- Document principal
Décision du 5 février 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale.
TREK2403269S Administration générale Décision Date de signature : 05-02-2024 Date de publication : 06-02-2024
- Document principal

Publié le : 03-02-2024

Décision du 31 janvier 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2402531S Nature Décision Date de signature : 31-01-2024 Date de publication : 03-02-2024
- Document principal
Décision DSNA/D N°23022 en date du 24 janvier 2024 relative à la mise en œuvre de l’arrêté du 8 juillet 2008 relatif à la désignation des personnels devant demeurer en fonction en cas de cessation concertée du travail dans les services de la navigation aérienne.
TREA2403139S Aviation civile Décision Date de signature : 24-01-2024 Date de publication : 03-02-2024
- Document principal

Publié le : 02-02-2024

Décision du 31 janvier 2024 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis sur les dispositifs de signalisation routière horizontale dynamique.
TRET2332832S Transports Décision Date de signature : 31-01-2024 Date de publication : 02-02-2024
- Document principal
Décision du 31 janvier 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A64 et A641
TRET2400727S Transports Décision Date de signature : 31-01-2024 Date de publication : 02-02-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 01-02-2024

Décision du 29 janvier 2024 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Rodez et Paris au Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Exploitation de l’Aéroport de Rodez-Aveyron.
TREA2402710S Aviation civile Décision Date de signature : 29-01-2024 Date de publication : 01-02-2024
- Document principal
Arrêté du 29 janvier 2024 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2402449A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 29-01-2024 Date de publication : 01-02-2024
- Document principal

Publié le : 31-01-2024

Décision du 24 janvier 2024 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TRED2334216S Développement durable Décision Date de signature : 24-01-2024 Date de publication : 31-01-2024
- Document principal

Publié le : 30-01-2024

Arrêté du 9 janvier 2024 portant désignation de présidents de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2334418A Développement durable Arrêté Date de signature : 09-01-2024 Date de publication : 30-01-2024
- Document principal

<<

<

7

8

9

10

11

>

>>