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Thématique
Transports
157
Mots clés
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2005
157
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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2005
157 documents trouvés
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Thème : Transports
Décision du 9 février 2005 portant délégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510029S
Transports
Décision
Date de signature : 09-02-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2005 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune d'Haubourdin (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510006A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-01-2005
Date de publication : 10-02-2005
Document principal
Arrêté du 4 février 2005 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Gilles dans le Gard (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510020A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-02-2005
Date de publication : 25-02-2005
Document principal
Décision du 9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510030S
Transports
Décision
Date de signature : 09-02-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-12 du 10 février 2005 relative aux cotisations des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510027C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-02-2005
Date de publication : 10-03-2005
Document principal
Arrêté du 26 avril 2005 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID ») (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510284A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-04-2005
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Décision portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510269S
Transports
Décision
Date de publication : 10-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 5574 du 1er octobre 2004 de la présidente-directrice générale au président de la commission de reclassement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510277X
Transports
Autre
Date de signature : 01-10-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 5576 du 4 octobre 2004 Mme Idrac (Anne-Marie), présidente-directrice générale au directeur du département du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510278X
Transports
Autre
Date de signature : 04-10-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 5578 du 7 octobre 2004 de la présidente-directrice générale au directeur du département juridique (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510279X
Transports
Autre
Date de signature : 07-10-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoir n° 5589 du 30 décembre 2004 de la présidente-directrice générale désignant le chef de l'établissement CDEP SIT/PIL (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510280X
Transports
Autre
Date de signature : 30-12-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoir n° 5590 du 30 décembre 2004 de la présidente-directrice générale reconduisant le chef de l'établissement CDEP METRO (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510281X
Transports
Autre
Date de signature : 30-12-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2005-02 du 21 janvier 2005 de la présidente-directrice générale au responsable de l'unité « Politiques sociales, salariale et de prévention » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510282X
Transports
Autre
Date de signature : 21-01-2005
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2005-20049 du 25 février 2005 de la présidente-directrice générale au directeur financier (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510283X
Transports
Autre
Date de signature : 25-02-2005
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 2005-5205 du 2 septembre 2005 du directeur du département du patrimoine à la responsable de l'unité « Services et gestion immobilière » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510273X
Transports
Autre
Date de signature : 02-09-2005
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Décision du 23 septembre 2005 relative à la nomination des membres de la commission d'agrément des experts en bateaux de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510288S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2005
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 5535 du 20 septembre 2004 de la présidente-directrice générale au directeur du département « Gestion et innovation sociales », chef de l'établissement GIS (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510274X
Transports
Autre
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 5536 du 20 septembre 2004 de la présidente-directrice générale au directeur du département « Gestion et innovation sociales », chef de l'établissement « Gestion et innovation sociales » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510275X
Transports
Autre
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Délégation de pouvoirs n° 5550 du 20 septembre 2004 de la présidente-directrice générale à la responsable de l'unité décentralisée protection sociale (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510276X
Transports
Autre
Date de signature : 20-09-2004
Date de publication : 25-10-2005
Document principal
Décision n° 147 SNA/SSE du 28 juin 2005 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510210S
Transports
Décision
Date de signature : 28-06-2005
Date de publication : 25-07-2005
Document principal
Délibération du 21 juin 2005 sur l'intérêt général de l'opération d'aménagement du pôle multimodal de Nanterre Université (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510202X
Transports
Autre
Date de signature : 21-06-2005
Date de publication : 25-07-2005
Document principal
Déclaration de projet du 24 juin 2005 pour l'opération d'aménagement du pôle multimodal de Noisy-le-Grand–Mont d'Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510212X
Transports
Autre
Date de signature : 24-06-2005
Date de publication : 25-07-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation traction de Tours (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510071S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Circulaire n° 2005-15 du 9 février 2005 sur l'exploitation en France en travail aérien d'aéronefs immatriculés à l'étranger (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510033C
Transports
Circulaire
Date de signature : 09-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Arrêté du 18 février 2005 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Niderviller (Moselle) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510038A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure du Nord (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510048S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure du Nord-Ouest (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510049S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure du Nord-Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510050S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure de l'Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510051S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure du sud-est de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510052S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure de Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510053S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure Méditerranée (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510054S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure du Centre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510055S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure du Sud-Ouest (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510056S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure de l'Ouest (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510057S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation infrastructure de Nanterre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510058S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Lille (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510059S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Paris - Sud-Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510060S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Paris - Saint-Lazare (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510061S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Paris - rive gauche (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510062S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Tours (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510063S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Lyon (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510064S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de formation voyageurs de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510065S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation fret (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510066S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation matériel (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510067S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation traction de Lille (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510068S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation traction de Rennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510069S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 18 février 2005 portant agrément du centre de pilotage de la formation traction de Paris - Saint-Lazare (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510070S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2005
Date de publication : 25-03-2005
Document principal
Décision du 8 août 2005 portant modification de la subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510245S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2005
Date de publication : 10-09-2005
Document principal
Décision du 8 août 2005 portant modification d'une subdélégation de signature (convention d'occupation temporaire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510246S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2005
Date de publication : 10-09-2005
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