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Arrêté
259
Autre
9
Avenant
1
Avis
15
Circulaire
11
Convention
1
Décision
361
Instruction
24
Note
70
Thématique
Administration générale
135
Aviation civile
154
Développement durable
31
Énergie
25
Logement et construction
46
Mer
24
Nature
72
Prévention des risques
78
Transports
184
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
13
Année de publication
2015
751
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751 documents trouvés
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Publié le : 10-11-2015
Arrêté du 13 octobre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1523653A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision du 9 octobre 2015 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1521401S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision du 9 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1523726S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Décision du 14 octobre 2015 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile
DEVA1525220S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Publié le : 25-10-2015
Décision ENAC/DG no 447 du 2 octobre 2015 modifiant la décision ENAC/DG no 296 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’école nationale de l’aviation civile sur le site de Montpellier
DEVA1523588S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 2 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1522718S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 6 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1522719S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 6 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
DEVA1523511S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 1er octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1522832S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 1er octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1522834S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 1er octobre 2015 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur de la sûreté et de la défense à la direction du transport aérien
DEVA1523870S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision ENAC/DG no 446 du 2 octobre 2015 modifiant la décision ENAC/DG no 292 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’école nationale de l’aviation civile sur le site de Carcassonne
DEVA1523580S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe
DEVL1522954A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Arrêté du 6 octobre 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1522129A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Avis du 6 octobre 2015 relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique au 1er janvier 2015
ETLL1521730V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l’eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale
DEVL1522948N
Nature
Note
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note de gestion du 22 septembre 2015 relative à la prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État en 2015
DEVK1519650N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note de gestion du 22 septembre 2015 relative à la prime de métier 2015 des ouvriers des parcs et ateliers. - (Abroger par la note de gestion du 3 août 2021 TREK2124228N).
DEVK1519651N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note de gestion du 30 septembre 2015 relative à la gestion au titre de 2015 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
DEVK1523345N
Administration générale
Note
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note technique du 7 octobre 2015 relative au partage des missions
DEVK1523504N
Administration générale
Note
Date de signature : 07-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 9 septembre 2015 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine Transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
DEVD1521356S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Décision du 29 septembre 2015 portant nomination au comité ministériel d’audit interne du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVV1509189S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1514847A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1522749A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note technique du 30 septembre 2015 relative à l’adhérence des couches de roulement neuves du domaine routier
DEVT1521087N
Transports
Note
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
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