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Décision
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Administration générale
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Aviation civile
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Développement durable
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Énergie
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Logement et construction
2
Mer
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Prévention des risques
23
Transports
147
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Ressource humaine
9
Année de publication
2015
361
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2015
361 documents trouvés
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Publié le : 10-07-2015
Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1514019S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 15 juin 2015 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1514060S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 11 juin 2015 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
DEVD1513570S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 18 juin 2015 portant délégation de signature (autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable)
DEVV1514738S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision no 10916/SNA N/D du 20 janvier 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N)
DEVA1512552S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 16 juin 2015 portant délégation de signature
ETLL1514718S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 16-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 11 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de l’aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon DSNA/SPM
DEVA1514503S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision SA-SNA-NE no 43 du 21 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1513201S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 9 juin 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1513033S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 12 juin 2015 relative à la liste des aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 216/2008 modifié du Parlement européen et du Conseil du 20 février 2008 concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
DEVA1512050S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Publié le : 25-06-2015
Décision du 26 mai 2015 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2015-2016
DEVT1505698S
Mer
Décision
Date de signature : 26-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 27 mai 2015 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A 40 et ses bifurcations avec les autoroutes A 41 et A 411
DEVT1512829S
Transports
Décision
Date de signature : 27-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision no 42 SA/SNA NE du 21 mai 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial de l’organisme de contrôle de Bâle-Mulhouse
DEVA1513193S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 21 mai 2015 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien
DEVA1512220S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 27 mai 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1512307S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 10 juin 2015 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1506460S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 44 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Orly-aviation générale des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512556S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 45 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Roissy-Le Bourget des services de la navigation aérienne en région parisienne
DEVA1512255S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 47 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly aviation générale
DEVA1512547S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 48 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1512550S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 11 mai 2015 relative à la reconnaissance de guides professionnels en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation : guides « Réservoirs de stockage – partie A – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié », « Réservoirs de stockage – partie B – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié », « Réservoirs de stockage – partie C – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié », et « Structures - Supports – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié »
DEVP1509964S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision BSEI no 15-047 du 20 mai 2015 portant modification de la décision BSEI no 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
DEVP1512025S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision SNA-RP no 50 du 17 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du centre en route de la navigation aérienne Nord, de la direction des opérations et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1512562S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2014
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision no 15/000004 du 6 janvier 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne – océan Indien
DEVA1512840S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 20 janvier 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité technique de proximité du service d’état des îles Wallis et Futuna
DEVA1513216S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
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