Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Arrêté
14
Autre
3
Avis
2
Circulaire
4
Décision
147
Instruction
4
Note
10
Thématique
Transports
184
Mots clés
Année de publication
2015
184
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2015
184 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-03-2015
Circulaire du 24 février 2015 relative aux cessations anticipées d’activité (CAA) accompagnant les plans de sortie de flotte
DEVM1505311C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Note technique du 25 février 2015 relative à la certification de sûreté d’un navire battant pavillon français (guide à destination des armateurs de navire sous pavillon français)
DEVT1504157N
Transports
Note
Date de signature : 25-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Avis du 17 février 2015 modifiant le calendrier relatif à la préparation des arrêtés d’attribution des permis de mise en exploitation pour l’année 2015
DEVM1503521V
Transports
Avis
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision modificative du 16 février 2015 relative à la composition du comité d’orientation de l’Agence française pour l’information multimodale et la billettique (AFIMB)
DEVT1503767S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision de déclassement en volumétrie VAL-VAD 205-5022 du 16 février 2015 rue des côtes d’Auty – rue Pierre-Expert (92700) Colombes
DEVT1504994S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 23 février 2015 portant approbation de la décision du directeur général de FranceAgriMer SG-COM-2015-07 du 12 février 2015
DEVM1504554S
Transports
Décision
Date de signature : 23-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 17 février 2015 relative à la coordination opérationnelle du régime de contrôle applicable à la politique commune des pêches
DEVM1427857J
Transports
Instruction
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5025-5026 et 5027-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Seine rive-gauche (site de Fontenay et site de Malakoff) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Thiais ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Vitry (RATP)
DEVT1504375S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision MRB no 2015-5107-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables des unités ateliers de Championnet (AC) ; véhicules auxiliaires (VA) ; ressources humaines (RH) ; méthodes et maintenance (MAM) ; ingénierie autobus et équipements (IAE) ; achats (HA) ; contrôle de gestion (CG) et au directeur délégué du département matériel roulant bus (MRB)
DEVT1505393S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5112-5113-5114-5115-5116-RH du 2 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB ; au directeur de l’unité opérationnelle ateliers de Championnet (AC) ; au directeur de l’unité opérationnelle véhicules auxiliaires (VA) ; au responsable de l’unité spécialisée ressources humaines et prévention (RH) et au responsable de l’unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
DEVT1505434S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision NG no 2015-07 du 14 janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département juridique (JUR)/RATP
DEVT1503928S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision NU/MRF/études no NUN 15-001 du 16 janvier 2015 portant délégation de signature du responsable de l’unité études au responsable technique de l’unité études (RATP)
DEVT1504423S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND nos 2015-01 et 02 du 26 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département et aux agents listés ci-dessous relevant de l’unité systèmes du transport ferroviaire (STF) RATP
DEVT1504708S
Transports
Décision
Date de signature : 26-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRF nos 15-011 et 15-012 du 3 février 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué de la directrice du département MRF et au responsable de l’unité technique IPM (RATP)
DEVT1503925S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-BUS nos 2015-7-8-9-10 du 4 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Montrouge ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des quais de Seine ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Malakoff
DEVT1504895S
Transports
Décision
Date de signature : 04-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 5 février 2015 portant création d’un accès supplémentaire en gare de Bussy-Saint-Georges (RATP), objectif du projet et modalités de la concertation publique
DEVT1504461S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision NG no 2015-15 du 9 février 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
DEVT1504713S
Transports
Décision
Date de signature : 09-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 13 février 2015 portant approbation de la décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-POP-2015-08 du 6 février 2015
DEVM1503650S
Transports
Décision
Date de signature : 13-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 7 janvier 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1430382A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 10 février 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1503317A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision ND-MRB no 2014-5757-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB (RATP)
DEVT1504419S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5010-5011-5012-5013 et 5014-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus d’Aubervilliers ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de bords de Marne ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur (site de Créteil et site de Saint-Maur) et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert (RATP)
DEVT1503971S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5015-5016-5017-5018 et 5019-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB), au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Défense ouest (site de Charlebourg et site de Nanterre) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Lagny ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Lilas et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Montrouge (RATP)
DEVT1504282S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5020-5021-5022-5023 et 5024-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Point-du-Jour ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de quais de Seine (site d’Ivry et site de Lebrun) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de rives-nord (site d’Asnières et site de Pleyel) et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis (RATP)
DEVT1504316S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision ND-MRB no 2013-5526 du 15 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) à différents directeurs, responsables et agents du département MRB
DEVT1505147S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2013
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Aucun résultat
<<
<
4
5
6
7
8
Retour au menu