Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2000
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Type de document : Circulaire
Circulaire du 24 décembre 1999 relative à la modification de la nomenclature relative à l'eau et à la création et vidange de plans d'eau et protection des zones humides (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090017C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-12-1999
Date de publication : 15-02-2000
Document principal
Circulaire du 29 juillet 1999 relative aux zones de protection spéciale (directive 79-409-CEE) (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090024C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 29-07-1999
Date de publication : 15-02-2000
Document principal
Circulaire du 15 juillet 1999 relative aux installations de traitement de déchets et à la création de commissions locales d'information et de surveillance (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980429C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-07-1999
Date de publication : 15-02-2000
Document principal
Circulaire du 15 octobre 1999 relative à la création de commissions locales d'information et de surveillance (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090020C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-10-1999
Date de publication : 15-02-2000
Document principal
Circulaire du 10 décembre 1999 relative aux sites et sols pollués et aux principes de fixation des objectifs de réhabilitation (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090021C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 10-12-1999
Date de publication : 15-02-2000
Document principal
Circulaire DE/SD/MAP n° 68 du 18 janvier 2000 relative à la préservation des milieux aquatiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0030035C
Eau
Circulaire
Date de signature : 18-01-2000
Date de publication : 28-02-2000
Document principal
Circulaire du 20 septembre 2000 relative à l'accomplissement par les directions départementales de l'agriculture et de la forêt de missions relevant du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et à leurs relations avec les directions régionales relevant de ce ministère (teXte non paru au Journal officiel)
ATEG0090366C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 20-09-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Circulaire n° 2000/5 du 31 juillet 2000 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2000-698 du 26 juillet 2000 relative à la chasse, associations communales de chasse agréées, jour de non-chasse à tir (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090354C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-07-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Circulaire n° 2000-6 du 1er septembre 2000 relative aux dates de chasse au gibier d'eau et aux oiseaux migrateurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090362C
Nature
Circulaire
Date de signature : 01-09-2000
Date de publication : 10-12-2000
Document principal
Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090314C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 29-05-2000
Date de publication : 20-10-2000
Document principal
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