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Décision n° 2009-5090 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « L. 14 Augmentation de la capacité de transport de la ligne »
DEVT0915221S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5092 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Jean-Luc DELABAERE, chef du projet « L. 1 Automatisation de la ligne aménagements des quais et stations »
DEVT0915285S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5096 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « RER A La Défense T2 Perronet accès sup »
DEVT0915331S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 27 février 2009 portant délégation de signature au directeur du service du marketing et de l'action commerciale (RFF)
DEVT0915236S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service fonctionnement et moyens généraux (RFF)
DEVT0915239S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 9 mars 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
DEVT0915369S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 13 mars 2009 portant délégation de signature aux directeur du service valorisation et cession, responsable des métiers et du réseau, directeur du service gestion des actifs, directeur du service aménagement, directeur du service support et pilotage (RFF)
DEVT0915364S
Transports
Décision
Date de signature : 13-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 23 décembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint finances et achats et à l'adjoint au directeur financier (RFF)
DEVT0915612S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF)
DEVT0915677S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne et au chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0915683S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service plan de rénovation (RFF)
DEVT0915643S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915670S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915674S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 03-09 du 1er février 2009 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Ressources (RATP/COM)
DEVT0905385S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique (VNF)
DEVT0907392S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF)
DEVT0907456S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature (VNF)
DEVT0907461S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre (VNF)
DEVT0907465S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Rhône-Saône (VNF)
DEVT0907468S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF)
DEVT0907471S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF)
DEVT0907476S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF)
DEVT0907225S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF)
DEVL0907227S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF)
DEVT0907230S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009