Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
71
Arrêté
181
Autre
8
Avenant
20
Avis
4
Circulaire
3
Convention
53
Décision
237
Instruction
5
Note
23
Thématique
Administration générale
68
Aviation civile
209
Collectivités territoriales
4
Défense et Sécurité
3
Développement durable
39
Eau
6
Énergie
36
Logement et construction
29
Mer
29
Nature
76
Paysage et sites
1
Prévention des risques
51
Transports
54
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Biodiversité
61
Circulation aérienne
6
Développement durable
1
Document opposable
3
Fascicule
1
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
82
Ressource humaine
10
Sécurité maritime
1
Transport aérien
1
Année de publication
2021
605
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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605 documents trouvés
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thématique
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10
25
50
100
Thème : Administration générale
Note de gestion du 29 décembre 2020 relative à la prime de service et de rendement (PSR) et à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTE, au MCTRCT et au MM.
TREK2100744N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-12-2020
Date de publication : 19-01-2021
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2021 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de la transition écologique.
TREK2101450A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Arrêté du 5 janvier 2021 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
MERK2100124A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-01-2021
Date de publication : 08-01-2021
Document principal
Arrêté du 21 janvier 2021 portant inscription d'une inspectrice de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable.
TREK2035678A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-01-2021
Date de publication : 29-01-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106493S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106492S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Décision du 25 février 2021 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2103927S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-02-2021
Date de publication : 27-02-2021
Document principal
Décision du 28 janvier 2021 relative à l’intérim des fonctions de directeur du Centre de valorisation des ressources humaines de Rouen Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TREK2103364S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-01-2021
Date de publication : 02-02-2021
Document principal
Décision du 18 janvier 2021 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2100920S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-01-2021
Date de publication : 04-02-2021
Document principal
Décision du 27 janvier 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2100687S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-01-2021
Date de publication : 02-02-2021
Document principal
Décision du 16 septembre 2021 relative à l’intérim des fonctions de directeur du Centre de valorisation des ressources humaines d’Arras - Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TREK2127871S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Arrêté du 12 août 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique.
TREK2128807A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-08-2021
Date de publication : 25-09-2021
Document principal
Arrêté du 27 août 2021 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2020 et 2021 de l’école nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2126372A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-08-2021
Date de publication : 01-09-2021
Document principal
Arrêté du 20 avril 2021 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2110878A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Arrêté du 15 avril 2021 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2021.
TREK2110181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Arrêté du 21 avril 2021 modifiant l’arrêté du 12 août 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement du développement durable.
TREK2112680A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Décision du 14 avril 2021 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2020.
TREK2110900S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 05-06-2021
Document principal
Décision du 2 juin 2021 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2116963S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-06-2021
Date de publication : 08-06-2021
Document principal
Arrêté du 08 juin 2021 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2117048A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 09-06-2021
Document principal
Décision du 08 juin 2021 relative à la désignation des membres sur conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2117693S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 10-06-2021
Document principal
Décision du 2 mars 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106477S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-03-2021
Date de publication : 09-03-2021
Document principal
Décision du 2 mars 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106491S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-03-2021
Date de publication : 09-03-2021
Document principal
Arrêté du 5 mars 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2107543A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-03-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Arrêté du 18 février 2021 modifiant l’arrêté du 16 mars 2020 modifiant l’arrêté du 13 août 2019 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour. (Abrogé par l’arrêté du 4 janvier 2024 TREK2400251A).
TREK2105795A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-02-2021
Date de publication : 24-02-2021
Document principal
Décision du 15 mars 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2107864S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-03-2021
Date de publication : 20-03-2021
Document principal
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