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2020
154
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2020
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 24 avril 2020 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cossure, commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).
TREL1936865A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2020
Date de publication : 28-04-2020
Document principal
Arrêté du 22 avril 2020 portant nomination de membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2010326A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-04-2020
Date de publication : 30-04-2020
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2020 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale de Metz.
TREV2016494A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 02-07-2020
Date de publication : 04-07-2020
Document principal
Arrêté du 17 juillet 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2019017A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-07-2020
Date de publication : 25-07-2020
Document principal
Arrêté du 21 juillet 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2019081A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2020 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2015854A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 20-07-2020
Date de publication : 04-08-2020
Document principal
Arrêté du 22 juillet 2020 portant recensement des ouvrages d'art de rétablissement en application du III du L. 2123-11 du code général de la propriété des personnes publiques.
TRET2018655A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
Arrêté du 17 juillet 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie. (TRER2020414A).
TRER2020414A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Arrêté du 10 juillet 2020 portant nomination au conseil d’administration d’IFP Energies nouvelles.
TRER2018001A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-07-2020
Date de publication : 17-07-2020
Document principal
Arrêté du 28 juillet 2020 portant nomination de la directrice de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2011991A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
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