-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817079S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817170S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817184S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817193S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817202S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature – RFF (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817213S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817177S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-37 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818066S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-40 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la Politique et code des espaces voyageurs – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818103S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816774S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816923S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace-Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816734S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816749S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816762S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature du chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817448S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-33 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-34 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817932S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-35 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817934S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-36 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818059S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Circulaire du 23 octobre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0824919C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-10-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Arrêté du 15 janvier 2009 portant création des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0901260A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
-
Avenant n° 2 du 8 janvier 2009 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale
DEVK0900691Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
-
Arrêté du 15 décembre 2008 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0829585A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Arrêté du 1er décembre 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude (ponts et chaussées)
DEVL0826584A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2009
DEVL0900326A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Arrêté du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe au titre de l'année 2009
DEVL0900329A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
-
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817251S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817444S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817240S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 15 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817219S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-19 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Courrier reprographie voyages – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817479S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-20 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Système d’exploitation et d’information – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817487S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-21 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Pôle multinodaux RER et bus – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817491S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-22 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Accessibilité – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817495S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Auvergne-Limousin-DOM (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817769S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Midi-Pyrénées (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817678S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature délégué régional Champagne-Ardennes/Franche-Comté (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817814S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégation régionale Alsace-Lorraine (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817831S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Aquitaine-Poitou-Charentes (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817836S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Bourgogne-Centre (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817839S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Nord - Pas-de-Calais/Picardie (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817840S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 3 juin 2008 portant délégation de signature au délégué régional Bretagne/Pays de la Loire (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817761S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Circulaire du 26 juin 2008 relative au plan « Espoir banlieues » (texte non paru au Journal officiel)
MLVV0817414C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Délibération n° 2008-16 du 2 juillet 2008 du conseil d’administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0816899X
Administration générale
Autre
Date de signature : 02-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817247S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-23 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817502S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-24 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Programme et études dans les espaces – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817504S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-25 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817899S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-26 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Modernisation du métro – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-27 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Services et gestion immobilière – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817910S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-30 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817914S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-31 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817918S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-32 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817747S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817694S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction de la communication) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817834S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au délégué régional Ile-de-France (ANAH/BMG) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817663S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 10 avril 2008 portant délégation de signature (ANAH, coordination de la mission audit-inspection) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817754S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Provence-Alpes-Côte d’Azur/Languedoc-Roussillon (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817700S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Basse-Normandie/Haute-Normandie (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817748S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Rhône-Alpes/Corse (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817763S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Arrêté du 22 décembre 2008 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et fixant leurs attributions et leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829964A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision n° 5379CG du 28 octobre 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0825949S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Décision du 10 décembre 2008 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829643S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Convention du 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829959X
Administration générale
Convention
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Convention du 19 décembre 2008 relative à Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829961X
Administration générale
Convention
Date de signature : 19-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Arrêté du 27 novembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0828144A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
-
Décision du 27 novembre 2008 portant délégation de signature (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0828276S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
-
Arrêté du 13 juin 2008 portant nomination du comité directeur de réserve nationale de la chasse et de la faune sauvage des Bauges (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0813467A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827664A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828263A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Arrêté du 12 décembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0829727A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
-
Arrêté du 4 mai 2009 portant prorogation du mandat des membres des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
DEVL0911707A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Circulaire du 26 février 2009 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0907377C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-02-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Arrêté du 2 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l’équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0817453A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Arrêté du 23 juin 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0815466A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH, bureau des ressources humaines et de la formation) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817812S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/DAT) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817665S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/SI) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817687S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
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Délégation de gestion du 20 mai 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0819172X
Administration générale
Autre
Date de signature : 20-05-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Décision du 1er septembre 2008 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0821605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-09-2008
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Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'équipement au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0818252A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Arrêté du 30 juillet 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'inspecteur de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0818250A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Décision du 10 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0818325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Circulaire du 18 août 2008 relative aux attributions des délégués ministériels de zone (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0820431C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 18-08-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0822601A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-10-2008
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Arrêté du 9 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0820830A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
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Arrêté du 9 septembre 2008 portant nomination de régisseur de recettes (texte non paru au Journal officiel)
MLVC0821453A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
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Arrêté du 9 mai 2008 fixant au titre de l'année 2008 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0809481A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-05-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2007) par les ingénieurs des travaux publics de l'Etat en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0819120A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation de la responsable chargée de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0822357A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
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Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0822383A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
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Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0822388A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
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Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0822390A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
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Arrêté du 23 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancementpour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées au titre de l'année 2009
DEVL0900823A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
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Arrêté du 22 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
DEVL0900902A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination de membres du comité d'orientationdu centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0831155A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Avenant n° 1 du 27 janvier 2009 à la convention du 19 décembre 2008 relative à la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (FNASCEE)
DEVK0902335X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 27-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
DEVK0909338A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 25-07-2009