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2008
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2008
129 documents trouvés
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Type de document : Circulaire
Circulaire n° 6/DE du 15 février 2008 relative à l'application des redevances prévues aux articles L. 213-10-1 et suivants du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0804316C
Eau
Circulaire
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 15-03-2008
Document principal
Circulaire du 10 juillet 2007 relative aux PCB - Suivi de l'inventaire national concernant les détenteurs d'appareils de capacité supérieure à 5 dm³ (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0804830C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 10-07-2007
Date de publication : 15-03-2008
Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de la nature dans le domaine de la faune et de la flore sauvages (complément des circulaires DNP n° 98-1 du 3 février 1998 et DNP n° 2000-02 du 15 février 2000) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0804040C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-01-2008
Date de publication : 30-03-2008
Document principal
Circulaire DCE 2007/25 du 27 décembre 2007 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux littorales (eaux côtières et eaux de transition) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0800484C
Eau
Circulaire
Date de signature : 27-12-2007
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Circulaire du 11 janvier 2008 relative à la consultation du public en 2008 sur les projets de SDAGE, le rapport environnemental et le programme de mesures qui y sont attachés (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0801405C
Eau
Circulaire
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Circulaire du 31 janvier 2008 relative aux avertissements pluviométriques et à l'information régulière pluviométrique transmis par Météo-France aux services de prévision des crues (SPC) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0802698C
Eau
Circulaire
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Circulaire du 6 décembre 2007 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0803452C
Eau
Circulaire
Date de signature : 06-12-2007
Date de publication : 15-02-2008
Document principal
Circulaire du 29 janvier 2008 relative à la définition des eaux closes (modalités d'application des articles L. 431-4 et R. 431-7 du code de l'environnement) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0803145C
Eau
Circulaire
Date de signature : 29-01-2008
Date de publication : 15-02-2008
Document principal
Circulaire DCE n° 2008/25 du 6 février 2008 relative au classement des cours d'eau au titre de l'article L. 214-17-I du code de l'environnement et aux obligations qui en découlent pour les ouvrages (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0803331C
Eau
Circulaire
Date de signature : 06-02-2008
Date de publication : 15-02-2008
Document principal
Circulaire du 6 novembre 2007 relative aux installations classées - circulaire d'accompagnement de l'arrêté ministériel relatif à la prévention des risques présentés par les dépôts et ateliers utilisant des peroxydes organiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0700271C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 06-11-2007
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Circulaire du 30 novembre 2007 relative aux installations classées - traitement de surfaces - mise en oeuvre de l'arrêté ministériel sectoriel du 30 juin 2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0700275C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 30-11-2007
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Circulaire du 24 décembre 2007 relative aux installations classées - exclusion de certains phénomènes dangereux concernant les véhicules-citernes et wagons-citernes transportant des substances toxiques non-inflammables (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0801410C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 24-12-2007
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Circulaire du 28 janvier 2008 relative aux thèmes d'action nationale de l'inspection des installations classées pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0800428C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 28-01-2008
Date de publication : 29-02-2008
Document principal
Circulaire DE/MAGE/LPDI n° 5 du 15 février 2008 relative aux instructions pour l'application de l'arrêté interministériel du 22 juin 2007 relatif à la collecte, au transport, au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité et aux dispositifs d'assainissement non collectif, recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO. Instructions applicables à l'assainissement collectif (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0804497C
Eau
Circulaire
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 15-03-2008
Document principal
Circulaire du 8 août 2007 relative aux commissions locales d'information et de surveillance des installations de traitement des déchets (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0803441C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-08-2007
Date de publication : 15-02-2008
Document principal
Circulaire n° 07/205 du 14 août 2007 relative au porter à connaissance à fournir dans le cadre de l'établissement des documents d'urbanisme en matière de canalisations de transport de matières dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
DEVQ0803126C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 14-08-2007
Date de publication : 15-02-2008
Document principal
Circulaire du 7 juillet 2008 relative à l’attestation de conformité délivrée par les organismes reconnus sur certains navires professionnels (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811695C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Circulaire du 9 juillet 2008 relative au relèvement, à compter du 1er juillet 2008, du salaire minimal de croissance en métropole, dans les départements d’outre-mer et dans les collectivités d’outre-mer de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0817346C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Circulaire du 8 octobre 2008 relative aux augmentations de loyers HLM pour l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0823917C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 08-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Circulaire DGALN/DHUP du 14 octobre 2008 relative à la prévention des expulsions locatives (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0807530C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 14-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Circulaire du 21 octobre 2008 relative au nouveau prêt à 0 % et au dispositif d'aide à l'accession Pass-Foncier (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0822704C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Circulaire du 21 octobre 2008 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826104C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan - Luxembourg et au poids maximum des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826363C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 25-11-2008
Document principal
Circulaire du 10 novembre 2008 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0825642C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Circulaire du 21 novembre 2008 relative à la mise en œuvre du décret d'application de l'article 48-3 de la loi d'orientation des transports intérieurs (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826398C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
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