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Annexe
15
Arrêté
687
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2521
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3824
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
5
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
41
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Thème : Transports
Décision n° 2010-5063 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1020737S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 17 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux acheteurs du groupe de soutien achats
DEVT1020741S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Circulaire du 3 août 2010 relative aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
DEVT1019642C
Transports
Circulaire
Date de signature : 03-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Circulaire n 05018 du 12 août 2010 relative à l'application de la loi n 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers - article 20
DEVT1015767C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Circulaire du 19 août 2010 relative aux procédures lors de l'encaissement d'amendes forfaitaires et de consignations dans le cadre des contrôles des transports routiers
DEVT1018166C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision n° 2010-26 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département systèmes d'information et télécommunications (SIT)
DEVT1023449S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest ; aux agents du groupe achats du département ; aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Sud et aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML)
DEVT1023102S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines ; aux agents de contrôle de gestion et des systèmes d'informations ; au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI) et à la responsable qualité et environnement et à la responsable communication (COM) du département
DEVT1023127S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision du 1er août 2010 portant délégation du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité médecine conseil ; au responsable du pôle praticiens conseil et veille médicale et au responsable du pôle espace médical de l'entité médecine conseil
DEVT1022920S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision du 2 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) et du responsable de l'unité « logistique, distribution revente (LDR) »
DEVT1020730S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 1er juin 2010 portant délégations de pouvoir du chef de l'établissement M2E ; au responsable des ressources humaines du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces ; au responsable de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML) ; au directeur de l'unité opérationnelle Sud ; au directeur de l'unité opérationnelle Nord-Ouest.
DEVT1020718S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 1er juin 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département M2E ; au directeur de l'unité opérationnelle Est ; au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI) ; au responsable de la fonction support ressources humaines (RH) et au responsable de la fonction support contrôle de gestion (CG)
DEVT1020721S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 1er juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) ; au responsable de l'unité Maîtrise d'ouvrage des systèmes d'exploitation et d'information et au responsable de l'unité Groupe de soutien achats
DEVT1020746S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision n° 2010-25 du 14 juin 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département des systèmes d'information et des télécommunications (SIT)
DEVT1023453S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision n° 2010-35 du 1er juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département Services et espaces multimodaux (SEM)
DEVT1023786S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision n° 2010-36 du 1er juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
DEVT1023790S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision n° 2010-53 du 9 juillet 2010 portant délégations de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SIT/ING
DEVT1023440S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Arrêté du 13 septembre 2010 portant nominations
DEVT1021611A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision CCAS n° 2009-5071 du 28 décembre 2009 portant délégations de signature du directeur de la Caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
DEVT1022978S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de la responsable de l'entité comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
DEVT1023374S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision du 16 février 2010 portant délégations de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité prestations en nature ; au responsable du pôle service et prestation ; au responsable du pôle production et au responsable de l'entité action sociale et prévention
DEVT1022912S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain bâtie sur le territoire de la commune de Steinbourg (Bas-Rhin)
DEVT1022968A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision n° 2010-54 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance
DEVT1023463S
Transports
Décision
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision n° 2010-55 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur en charge des services, de la relation client et des espaces
DEVT1023469S
Transports
Décision
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision n° 2010-56 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint projets, ingénierie et investissements
DEVT1023474S
Transports
Décision
Date de signature : 23-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Décision SDG n° 2010-03 du 26 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur de la permanence générale au référent technique et au référent des réseaux de surface et information voyageurs de la permanence générale
DEVT1023011S
Transports
Décision
Date de signature : 26-07-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Arrêté du 8 mars 2011 portant nomination à la commission des téléphériques
DEVT1107289A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 10 mars 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fort-Louis (Bas-Rhin)
DEVT1106617A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Arrêté du 14 mars 2011 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1104332A
Transports
Arrêté
Date de signature : 14-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Décision n° ESP 2011-10 du 20 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1107656S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Décision n° RER 2011-07 du 18 février 2011 portant délégation de signature du responsable du pôle Transport et audits au responsable du groupe Ressources humaines et formation
DEVT1108217S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Décision du 28 février 2011 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à un chargé d'affaires en immobilier dudit département et aux chefs de projets
DEVT1107654S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Décision n° RER 2011-003 du 10 mars 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable de la sécurité de la mission Opérations transversales
DEVT1108218S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Décision n° 2010-47 du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de l'ingénierie (ING)
DEVT1019735S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-48 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie
DEVT1019746S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 10-4 du 20 juillet 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1019881S
Transports
Décision
Date de signature : 20-07-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018944S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018945S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
DEVT1018947S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018949S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2010 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1016355A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-07-2010
Date de publication : 10-09-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018952S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018960S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-21 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président directeur général au directeur financier
DEVT1018886S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-22 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département contrôle de gestion et finances
DEVT1018887S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de signature de la directrice de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP ; au responsable de l'entité Prestations en espèces ; au responsable de l'ingénierie action sociale et prévention et au responsable de l'espace Contrôle administratif
DEVT1022908S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 17 février 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; au responsable de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et au responsable de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
DEVT1020725S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 17 février 2010 portant délégations de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) ; aux agents de l'unité Logistique distribution revente (LDR) et aux agents de l'unité Laboratoire, essais et mesures (LEM)
DEVT1020728S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité (CPS) ; au responsable de l'unité informatique (A2I) ; au responsable de l'unité locale (ETI/IMB) ; au responsable de l'unité locale de travail (ETI/DAC) et au responsable de l'unité locale (OSC/EMR)
DEVT1104531S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 27 janvier 2011 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au délégué du directeur du département (SIT) ; au responsable du groupe de soutien (S&P) ; à l'architecte de système d'information du groupe de soutien (S&P) et au responsable de production de l'unité (CPS)
DEVT1104579S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
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