-
Avis relatif aux contrôles périodiques des grands récipients pour vrac, destinés au transport des marchandises dangereuses
DEVP1134013V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-02-2012
-
Avis relatif à un arrêté du 23 octobre 2012 du préfet de la région Limousin et du président du conseil régional du Limousin portant agrément du conservatoire d'espaces naturels du Limousin
DEVL1242910V
Nature
Avis
Date de publication : 10-01-2013
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Picardie et du président du conseil régionalde Picardie portant agrément du conservatoire régional d'espaces naturels de Picardie
DEVL1311175V
Nature
Avis
Date de publication : 25-05-2013
-
Avis relatif aux normes dont l'utilisation par anticipation est autorisée
DEVP1106922V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-04-2011
-
Avis relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytosanitaires, reconnus comme efficaces par le MEDD (DPPR/SDPD) </i>(texte non paru au </i>Journal officiel)
DEVP0700034V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 15-03-2007
-
Avis relatif à un arrêté portant modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
DEVN0772439V
Nature
Avis
Date de publication : 15-01-2008
-
Avis de vacance d'emplois (directions régionales de l'environnement) (Journal officiel du 27 mars 2002)
ATEG0210081V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-04-2002
-
Avis de vacance d'emplois (directions régionales de l'environnement) (Journal officiel du 12 février 2002)
ATEG0210031V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-03-2002
-
Avis no 2001-05 (février 2001) de la Commission française du développement durable sur le rapport « Charpin-Dessus-Pellat », étude économique prospective de la filière électrique nucléaire (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100092V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-04-2001
-
Avis relatif à la procédure française relative au programme LIFE-Environnement 2003 (date de dépôt des dossiers) (Journal officiel du 1er août 2002)
DEVG0210277V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-08-2002
-
Avis appel à propositions (texte non paru au Journal officiel)
AVISLIFE1210
Administration générale
Avis
Date de publication : 30-10-2004
-
Avis du 1er février 1999 relatif à l'application de l'article 2 de la loi no 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980082V
Administration générale
Avis
Date de signature : 01-02-1999
Date de publication : 25-03-1999
-
Avis n° 2000-01 (mars 2000) sur le principe de précaution (texte non paru au Journal officiel)
ATED0090403V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-01-2001
-
Avis n° 2000-02 (juillet 2000) sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) (texte non paru au Journal officiel)
ATED0090404V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-01-2001
-
Avis du 23 juin 2011 aux exploitants de réseaux relatif à l'application de l'article R. 554-10 du code de l'environnement
DEVP1116957V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 23-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Avis du 8 avril 2011 complémentaire à l'avis du 15 septembre 2008 relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytosanitaires, reconnus comme efficaces par le MEDDTL (DGPR/SPNQE)
DEVP1106254V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 08-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
-
Avis du 2 juillet 2013 portant publication des cahiers des charges relatifs aux sociétés de classification agréées, aux organismes de visite et aux organismes désignés en tant qu'« autorité compétente » pour la délivrance de certificats d'agrément de type, dans le cadre de l'accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)
DEVP1313844V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
-
Avis n° 1 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « autre », « un pour un »,« de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'août 2013 pour la façade Atlantique - Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1321848V
Transports
Avis
Date de publication : 25-09-2013
-
Avis relatif à la décision du 20 décembre 2012 des comités exécutifs des corridors de fret ferroviaire n° 1 et n° 2 établissant le cadre pour la répartition des capacités sur les corridors de fret ferroviaire n° 1 et n° 2
TRAT1332058V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à la déclaration d'intention du 9 mai 2012 des ministres chargés des transports du Portugal, de l'Espagne et de la France relative à la mise en oeuvre du corridor de fret compétitif n° 4
TRAT1332075V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à l'arrangement administratif signé le 11 mars 2013 entre les ministres chargés des transports du Royaume d'Espagne, de la République française, de la République italienne, de la République de Slovénie et de la Hongrie relatif à la mise en oeuvre du corridor de fret ferroviaire n° 6
TRAT1332078V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Bourgogne et du président du conseil régional de Bourgogne portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne
DEVL1332177V
Nature
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Lorraine et du président du conseil régional de Lorraine portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Lorraine
DEVL1332184V
Nature
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis du 4 avril 2014 portant publication du cahier des charges relatif à l'agrément des organismes de formation des experts ADN devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
DEVP1407874V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 04-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
-
Avis du 1er septembre 2014 fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2015
DEVM1420307V
Transports
Avis
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais et du président du conseil régional Nord - Pas-de-Calais portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Nord - Pas-de-Calais
DEVL1319378V
Nature
Avis
Date de publication : 10-08-2013
-
Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1326494V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
-
Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1326566V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
-
Avis aux producteurs, importateurs et distributeurs de substances actives et de produits biocides et autres responsables de la mise sur le marché de produits biocides concernant la date de fin de mise sur le marché des produits biocides soumis à autorisation transitoire
DEVP1220098V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-05-2012
-
Avis du 5 avril 2012 portant publication du cahier des charges fixant les conditions d'agrément des organismes de formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses prévu par l'article 20 de l'arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrêté « TMD »)
DEVP1208951V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 05-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Avis relatif à l'analyse de la régularité des déclarations préalables aux travaux dans les premières semaines de la mise en application de la réforme anti-endommagement
DEVP1232573V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-09-2012
-
Avis du 16 novembre 2012 relatif à l'agrément des emballages, des grands récipients pour vrac et des grands emballages destinés au transport des marchandises dangereuses
DEVP1239426V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
-
Avis fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2014
TRAM1329459V
Transports
Avis
Date de publication : 10-01-2014
-
Avis aux entreprises produisant, distribuant ou important des substances à l'état nanoparticulaire et aux laboratoires publics et privés de recherche
DEVP1410456V
Prévention des risques
Avis
Date de publication : 10-06-2014
-
Avis n° 2 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « un pour un », « de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'octobre 2013 pour la façade Atlantique-Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1325805V
Transports
Avis
Date de publication : 10-12-2013
-
Avis modifiant l'avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1327602V
Transports
Avis
Date de publication : 10-12-2013
-
Avis modifiant l'avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1327607V
Transports
Avis
Date de publication : 10-12-2013
-
Avis relatif au contrôle de légalité du contrat de vente d'un navire de pêche (pêche maritime)
TRAM1327362V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2013
-
Avis du 18 mars 2014 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
ETLL1405728V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 18-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Franche-Comté et de la présidente du conseil régional de Franche-Comté portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté
DEVL1501615V
Nature
Avis
Date de publication : 10-02-2015
-
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Basse-Normandie et du président du conseil régional de Basse-Normandie portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Basse-Normandie
DEVL1502674V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2015
-
Avis relatif à un arrêté de la préfète de la région Poitou-Charentes et du président du conseil régional de Poitou-Charentes portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Poitou-Charentes
DEVL1502682V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2015
-
Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritime dans la circonscription du Port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9901723V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-12-1999
-
Avis relatif au contrôle de la fabrication des emballages de série destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910090V
Transports
Avis
Date de publication : 25-05-1999
-
Avis du 7 avril 1999 portant approbation du cahier des charges de la concession d'un port de plaisance (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910077V
Mer
Avis
Date de signature : 07-04-1999
Date de publication : 30-04-1999
-
Avis relatif au contrôle de la fabrication des emballages de série, destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010033V
Transports
Avis
Date de publication : 10-04-2000
-
Avis relatif à la modification des droits de port du Port autonome de Strasbourg (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9901798V
Administration générale
Avis
Date de publication : 10-01-2000
-
Avis relatif à l'agrément des emballages combinés, destinés au transport des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010032V
Transports
Avis
Date de publication : 10-04-2000
-
Avis relatif à la modification des droits de port du port Rhénan de Colmar - Neuf-Brisach (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0000265V
Administration générale
Avis
Date de publication : 25-03-2000
-
Avis relatif à l'agrément des fûts et jerricanes en plastique et des grands récipients pour vrac en plastique rigide ou composites, destinés au transport des marchandises dangereuses liquides (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510317V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2005