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Décision
509
Thématique
Administration générale
9
Aviation civile
128
Développement durable
42
Logement et construction
3
Mer
9
Nature
13
Prévention des risques
89
Sécurité et circulation routières
5
Transports
211
Mots clés
Ressource humaine
3
Année de publication
2012
509
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
509 documents trouvés
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Signé le : 17-10-2012
Décision n° 73 DSAC AG du 17 octobre 2012 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1236768S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision du 17 octobre 2012 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1236696S
Mer
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision ND-BUS n° 2012-68 du 17 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas
TRAT1239904S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Signé le : 19-10-2012
Décision n° 2012-60 du 19 octobre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC) du département gestion et innovation sociales (GIS)
TRAT1237571S
Transports
Décision
Date de signature : 19-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Signé le : 22-10-2012
Décision RER n° 2012-037 du 22 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport
TRAT1239651S
Transports
Décision
Date de signature : 22-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Signé le : 25-10-2012
Décision n° AD 2012-36 du 25 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1236757S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-38 du 25 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1236759S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-39 du 25 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1236761S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-21 du 25 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1226015S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-33 du 25 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1235981S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Signé le : 29-10-2012
Décision n° 12-948 du 29 octobre 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1238226S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-41 du 29 octobre 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1237060S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-42 du 29 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1237064S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision VAL n° 2012-73 du 29 octobre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1238437S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Signé le : 31-10-2012
Décision n° 2012-7573 du 31 octobre 2012 110portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature100
DEVD1238386S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision DSNA/D n° 12-0213 du 31 octobre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1238343S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Signé le : 01-11-2012
Décision ND-MRF n° 2012-90 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance AME
TRAT1240403S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision SEM/CML n° 2012-5519 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du chef de l'établissement SEM/CML au directeur du département CML
TRAT1239189S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision MRF n° 2012-042 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « achats »
TRAT1239704S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décisions ND-MRF n°s 2012-83-84-86 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW, aux agents de l'entité achats MF77-VMI et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
TRAT1239567S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision NG n° 2012-71 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
TRAT1240554S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Signé le : 06-11-2012
Décisions SIT n°s 2012-5043-5044 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé/installations maintenance bureautique (ETI/IMB) et au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé service client traitement des demandes bureautiques (ETI/Service Clients/TDB)
TRAT1240058S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décisions ND-MTS n°s 2012-5310-5311-5312-5313 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 et à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 2
TRAT1240064S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision du 6 novembre 2012 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile
DEVA1238671S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décisions ND-ING n°s 2012-17-18-19 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant du groupe de soutien « contrôle de gestion » ; aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien « ressources humaines » du département et aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1241181S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
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