Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Décision
23
Thématique
Prévention des risques
23
Mots clés
Année de publication
2015
23
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Prévention des risques, Année de publication: 2015
23 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-12-2015
Décision du 23 novembre 2015 relative à la reconnaissance d’un protocole de suivi environnemental des parcs éoliens terrestres
DEVP1524635S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 28 octobre 2015 portant nomination des membres du groupe d’experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1523460S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-10-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 13 novembre 2015 relative à la reconnaissance de guides professionnels en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation – Guide « Tuyauteries et robinetteries – mise en application de la section II (dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations) de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié »
DEVP1526270S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 20 novembre 2015 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques CLOUDSIS 1.0 et de la société Qinetiq Ltd chargée de sa mise en œuvre
DEVP1527649S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Publié le : 10-11-2015
Décision BSEI no 15-085 du 20 octobre 2015 portant modification de la décision BSEI no 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
DEVP1521334S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Publié le : 25-08-2015
Décision du 27 juillet 2015 portant agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1514304S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-07-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Décision BSEI no 15-082 du 31 juillet 2015 portant reconnaissance d’un service inspection avec échelon central (Air liquide France Industrie)
DEVP1518892S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 31-07-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Décision du 31 juillet 2015 relative à l’approbation du cahier des charges mentionné à l’article R. 557-6-14 du code de l’environnement
DEVP1517700S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 31-07-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Publié le : 10-08-2015
Décision du 22 juillet 2015 portant agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1515911S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-07-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Décision du 22 juillet 2015 portant agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1516044S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-07-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Décision du 23 juillet 2015 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-14 du code de l’environnement
DEVP1515679S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-07-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Publié le : 25-07-2015
Décision BSEI no 15-074 du 2 juillet 2015 portant reconnaissance d’un service inspection avec échelon central (EDF)
DEVP1515553S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Décision BSEI no 15-052 du 6 juillet 2015 portant modification de la décision BSEI no 11-114 du 21 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires de la SNCF
DEVP1516260S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Publié le : 25-06-2015
Décision du 11 mai 2015 relative à la reconnaissance de guides professionnels en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation : guides « Réservoirs de stockage – partie A – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié », « Réservoirs de stockage – partie B – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié », « Réservoirs de stockage – partie C – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié », et « Structures - Supports – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié »
DEVP1509964S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision BSEI no 15-047 du 20 mai 2015 portant modification de la décision BSEI no 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
DEVP1512025S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Publié le : 10-06-2015
Décision du 28 janvier 2015 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1502654S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-01-2015
Date de publication : 10-06-2015
Document principal
Publié le : 25-05-2015
Décision du 27 mars 2015 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article 28 du décret no 2010-455 du 4 mai 2010
DEVP1507526S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-03-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Publié le : 10-03-2015
Décision du 12 février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1503599S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Publié le : 10-02-2015
Décision du 8 janvier 2015 modifiant la décision du 18 décembre 2013 relative à la nomination des membres de l’instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement
DEVP1500544S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision du 13 janvier 2015 relative aux retraits des agréments d’artifices de divertissement nos BA/73583/06/15, BA/73584/06/15, BA/75175/08/16, BA/75178/08/16, BA/75180/08/16, BA/80548/07/17, BA/80549/07/17 de la société JACQUES PREVOT ARTIFICES Sarl
DEVP1500092S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Publié le : 10-01-2015
Décision du 16 décembre 2014 relative aux retraits des agréments d’artifices de divertissement nos MI/76727/01/17 et MI/76728/01/17 de la société ARDI SA
DEVP1429460S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 16 décembre 2014 relative au retrait des agréments d’artifices de divertissement délivrés à la société Clay Paky & Pulsar
DEVP1429577S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 18 décembre 2014 relative à la reconnaissance de guides professionnels en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation : guides « Méthodologie générale – mise en application de la section II (Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations) de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié » et « Mise en sécurité d’une installation sur sollicitation sismique – mise en application de la section II (Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations) de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié »
DEVP1428503S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Aucun résultat
1
Retour au menu
