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Rectificatif
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Équipement
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1999
27
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Résultats de recherche : - Thématique: Équipement, Année de publication: 1999
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Publié le : 25-12-1999
Rectificatif à la circulaire n° 99-77 du 21 octobre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910219Z
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 21-10-1999
Date de publication : 25-12-1999
Document principal
Publié le : 10-12-1999
Rectificatif à la circulaire n° 99-67 du 21 septembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910194Z
Équipement
Rectificatif
Date de signature : 21-09-1999
Date de publication : 10-12-1999
Document principal
Circulaire n° 99-84 du 22 novembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910234C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-11-1999
Date de publication : 10-12-1999
Document principal
Circulaire n° 99-83 du 3 novembre 1999 relative à la participation des exploitants agricoles à l'activité de déneigement des routes (texte non paru au Journal officiel)
EQUS9910231C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-11-1999
Date de publication : 10-12-1999
Document principal
Publié le : 25-11-1999
Circulaire n° 99-78 du 14 septembre 1999 relative à la concertation entre les directions régionales de l'environnement et les services déconcentrés de l'équipement pour l'élaboration et l'instruction des projets routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
EQUR9910221C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 14-09-1999
Date de publication : 25-11-1999
Document principal
Circulaire n° 99-77 du 21 octobre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910219C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-10-1999
Date de publication : 25-11-1999
Document principal
Circulaire UHC/DU/24 n° 99-79 du 26 octobre 1999 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910225C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-10-1999
Date de publication : 25-11-1999
Document principal
Circulaire UC/IUH/20 n° 99-80 du 27 octobre 1999 relative au financement des aires d'accueil et de passage destinées aux gens du voyage et modifiant la circulaire du 16 septembre 1992 relative aux aires de stationnement pour les gens du voyage (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910226C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 27-10-1999
Date de publication : 25-11-1999
Document principal
Publié le : 25-10-1999
Circulaire n° 99-67 du 21 septembre 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910194C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-09-1999
Date de publication : 25-10-1999
Document principal
Circulaire n° 99-65 du 22 septembre 1999 accordant l'agrément au procédé de précontrainte BBR, système CONA COMPACT (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910181C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-09-1999
Date de publication : 25-10-1999
Document principal
Publié le : 10-10-1999
Circulaire UHC/DU/19 n° 99-63 du 10 septembre 1999 relative aux incidences des dispositions de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole sur le droit de l'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910179C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 10-09-1999
Date de publication : 10-10-1999
Document principal
Publié le : 10-09-1999
Circulaire n° 99-53 du 20 août 1999 apportant des compléments à la réglementation de la mise en œuvre de la précontrainte extérieure (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910151C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-08-1999
Date de publication : 10-09-1999
Document principal
Circulaire n° 99-57 du 23 août 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, produit de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910162C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-08-1999
Date de publication : 10-09-1999
Document principal
Publié le : 25-08-1999
Circulaire n° 99-48 du 22 juillet 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910143C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-07-1999
Date de publication : 25-08-1999
Document principal
Circulaire n° 99-50 du 28 juillet 1999 relative aux prix des prestations exécutées en régie accessoirement à un marché de travaux (art. 82 du code des marchés publics) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910146C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-07-1999
Date de publication : 25-08-1999
Document principal
Publié le : 25-07-1999
Circulaire n° 99-41 du 18 juin 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910125C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-06-1999
Date de publication : 25-07-1999
Document principal
Circulaire n° 99-44/UHC/DU/14 du 3 juin 1999 relative aux modalités de calcul de la taxe locale d'équipement et des taxes assimilées exigibles lors de la construction de logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910132C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-06-1999
Date de publication : 25-07-1999
Document principal
Publié le : 25-06-1999
Circulaire UHC/DU/13 n° 99-38 du 4 juin 1999 relative à l'actualisation annuelle de la taxe locale d'équipement des taxes assimilées (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910106C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-06-1999
Date de publication : 25-06-1999
Document principal
Circulaire n° 99-37 du 25 mai 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910101C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-05-1999
Date de publication : 25-06-1999
Document principal
Publié le : 25-05-1999
Circulaire n° 99-34 du 21 avril 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910082C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-04-1999
Date de publication : 25-05-1999
Document principal
Publié le : 25-04-1999
Circulaire n° 99-16 du 18 mars 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910038C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-03-1999
Date de publication : 25-04-1999
Document principal
Publié le : 25-03-1999
Circulaire n° 99-12 du 22 février 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910028C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-02-1999
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Publié le : 10-03-1999
Circulaire UHC/DU/2 n° 99-10 du 11 février 1999 relative aux modalités d'assiette, de liquidation et de recouvrement des taxes d'urbanisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9910014C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 11-02-1999
Date de publication : 10-03-1999
Document principal
Publié le : 25-02-1999
Circulaire n° 99-09 du 4 février 1999 relative au remplacement de l'indice PM (produits de marquage) par l'index PMR (produits de marquage routier) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910012C
Équipement
Circulaire
Date de publication : 25-02-1999
Document principal
Publié le : 10-02-1999
Circulaire n° 99-04 du 18 janvier 1999 relative à divers indices et index : ingénierie, peinture routière, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE9910007C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 18-01-1999
Date de publication : 10-02-1999
Document principal
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