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Annexe
45
Arrêté
179
Autre
15
Avenant
13
Avis
5
Circulaire
3
Convention
42
Décision
234
Instruction
6
Note
21
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
88
Aviation civile
172
Collectivités territoriales
1
Défense et Sécurité
1
Développement durable
50
Eau
3
Énergie
24
Logement et construction
33
Mer
13
Nature
68
Paysage et sites
4
Prévention des risques
56
Transports
51
Mots clés
Aérodrome
4
Aéronef
14
Biodiversité
40
Circulation aérienne
11
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
8
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
98
Personnel navigant
1
Ressource humaine
22
Transport aérien
4
Transport de matières dangereuses
1
Année de publication
2022
564
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564 documents trouvés
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Signé le : 25-01-2022
Décision BSERR n° 2022-002 du 25 janvier 2022 portant approbation du cahier technique AFPS n°41 – Avril 2020 intitulé « Guide pour évaluer et assurer la tenue au séisme des canalisations de transport en acier enterrées ».
TREP2137369S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-01-2022
Date de publication : 01-03-2022
Document principal
Signé le : 26-01-2022
Décision BSERR n° 2022-001 du 26 janvier 2022 précisant les dispositions particulières relatives au prélèvement d’échantillons en moins de trois exemplaires de certains produits ou équipements à risques aux fins d’analyse et d’essai par l’autorité administrative compétente dans le cadre des activités de surveillance de marché.
TREP2200790S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-01-2022
Date de publication : 26-02-2022
Document principal
Signé le : 27-01-2022
Décision du 27 janvier 2022 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Annecy-Meythet.
TREA2203020S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-01-2022
Date de publication : 02-02-2022
Document principal
Décision du 27 janvier 2022 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2022.
MERT2202994S
Mer
Décision
Date de signature : 27-01-2022
Date de publication : 29-01-2022
Document principal
Arrêté du 27 janvier 2022 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2202686A
Mer
Arrêté
Date de signature : 27-01-2022
Date de publication : 29-03-2022
Document principal
Signé le : 28-01-2022
Note du 28 janvier 2022 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2202367N
Aviation civile
Note
Date de signature : 28-01-2022
Date de publication : 01-02-2022
Document principal
Décision du 28 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2203029S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-01-2022
Date de publication : 08-02-2022
Document principal
Signé le : 01-02-2022
Arrêté du 01 février 2022 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2200207A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-02-2022
Date de publication : 03-02-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 1er février 2022 entre la Direction de la sécurité de l’aviation civile et la Sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion du Secrétariat général de la Direction générale de l’Aviation Civile.
TRAA2203463X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2022
Date de publication : 04-02-2022
Document principal
Signé le : 02-02-2022
Décision du 2 février 2022 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
TRAA2202714S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-02-2022
Date de publication : 04-02-2022
Document principal
Arrêté du 02 février 2022 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2202087A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 02-02-2022
Date de publication : 05-02-2022
Document principal
Décision du 22 février 2022 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne). (Abrogée par la décision du 1er août 2022 TREA2220613S - BO du 04/08/2022).
TRAA2206168S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-02-2022
Date de publication : 17-03-2022
Document principal
Signé le : 03-02-2022
Arrêté du 3 février 2022 modifiant l’arrêté du 18 novembre 2019 portant nomination des membres du comité médical central des transports.
TRAA2203422A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-02-2022
Date de publication : 10-02-2022
Document principal
Décision du 03 février 2022 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques CLOUDSiS 1.0 et de la société Qinetiq Ltd chargée de sa mise en oeuvre.
TREP2201124S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-02-2022
Date de publication : 23-02-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 04-02-2022
Décision du 4 février 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2203333S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2022
Date de publication : 11-02-2022
Document principal
Décision du 4 février 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).(Abrogée par la décision du 10 mars 2022 TREA2207777S -BO du 18/03/2022).
TREA2203335S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2022
Date de publication : 11-02-2022
Document principal
Avenant n°1 à la convention de délégation de gestion du 4 février 2022 entre la DICOM et la DGEC.
ENER2229056X
Énergie
Avenant
Date de signature : 04-02-2022
Date de publication : 14-10-2022
Document principal
Signé le : 07-02-2022
Arrêté du 07 février 2022 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2203926A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 09-02-2022
Document principal
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » (zone spéciale de conservation).
TREL2205990A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Darvault » renommé « Sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas » et abrogeant les arrêtés du 18 mars 2010 portant désignation du site « Carrière de Mocpoix » et du 28 décembre 2015 portant désignation du site « Carrière saint Nicolas ».
TREL2205963A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Sables du Tricastin » (zone spéciale de conservation).
TREL2205981A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » et renommé « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2206015A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Ruisseaux à écrevisses du bassin de l’Yonne amont » renommé « Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » et abrogeant divers arrêtés de désignation de sites Natura 2000 (zone spéciale de conservation).
TREL2205976A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Document principal
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Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Elle » (zone spéciale de conservation).
TREL2205966A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'Arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonnaise » renommé « Combes de la Côte dijonnaise » (zone spéciale de conservation).
TREL2205967A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
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