Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4519
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1801
Convention
296
Décision
6887
Directive
2
Instruction
272
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3931
Aviation civile
1954
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1026
Paysage et sites
80
Prévention des risques
1544
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3810
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
375
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
221
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15708 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 20-03-2021
Décision du 17 mars 2021 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2108183S
Mer
Décision
Date de signature : 17-03-2021
Date de publication : 20-03-2021
Document principal
Publié le : 19-03-2021
Décision du 28 janvier 2021 portant nomination au sein du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil.
TRED2102118S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2021
Date de publication : 19-03-2021
Document principal
Publié le : 17-03-2021
Arrêté du 8 mars 2021 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
TRER2108439A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-03-2021
Date de publication : 17-03-2021
Document principal
Décision du 15 mars 2021 modifiant la décision du 1er octobre 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2106514S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-03-2021
Date de publication : 17-03-2021
Document principal
Arrêté du 15 mars 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2100455A
Eau
Arrêté
Date de signature : 15-03-2021
Date de publication : 17-03-2021
Document principal
Publié le : 16-03-2021
Arrêté du 12 mars 2021 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2107396A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-03-2021
Date de publication : 16-03-2021
Document principal
Décision n° 210007 du 15 mars 2021 portant subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence d’ordonnateur secondaire (Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA2108405S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-03-2021
Date de publication : 16-03-2021
Document principal
Note de gestion du 17 février 2021 relative à la mise en oeuvre en 2020 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents des corps techniques du ministère de l’agriculture affectés en position d’activité aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2105283N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-02-2021
Date de publication : 16-03-2021
Document principal
Publié le : 13-03-2021
Arrêté du 8 mars 2021 modifiant l’arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction. LOGL2106182A
LOGL2106182A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 08-03-2021
Date de publication : 13-03-2021
Document principal
Arrêté du 9 mars 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2102526A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-03-2021
Date de publication : 13-03-2021
Document principal
Convention de délégation de gestion entre la direction interministérielle de la transformation publique et le secrétariat général du ministère de la transition écologique et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, relative au plan de relance - volet « Mise à niveau numérique de l'Etat et des territoires ».[15 février 2021]
TERK2105608X
Administration générale
Autre
Date de signature : 15-02-2021
Date de publication : 13-03-2021
Document principal
Décision du 10 février 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A750.
TRAT2107331S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2021
Date de publication : 13-03-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 10 mars 2021 autorisant la société Stoneridge Electronics à réaliser des essais sur route avec un capteur de vitesse non homologué relié à un tachygraphe numérique homologué.
TRAT2105923S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2021
Date de publication : 13-03-2021
Document principal
Publié le : 12-03-2021
Décision du 8 mars 2021 portant renouvellement de la personnalité qualifiée du référent déontologue de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2107805S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-03-2021
Date de publication : 12-03-2021
Document principal
Convention du 5 mars 2021 portant délégation de gestion relative à la mise en oeuvre du dispositif usines du futur.
TRER2107659X
Énergie
Convention
Date de signature : 05-03-2021
Date de publication : 12-03-2021
Document principal
Instruction du 11 décembre 2020 relative à la dotation régionale d’investissement.
TERB2034428J
Collectivités territoriales
Instruction
Date de signature : 11-12-2020
Date de publication : 12-03-2021
Date de publication en vue de son opposabilité : 12-03-2021
Document principal
Publié le : 11-03-2021
Décision du 9 mars 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2107407S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106493S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106492S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Arrêté du 8 mars 2021 modifiant l’arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction.
LOGL2022105A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 08-03-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Publié le : 10-03-2021
Arrêté du 03 février 2021 portant retrait de l’agrément de psychologue et de médecin dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2101622A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Annexe à l'arrêté du 4 février 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de pompe à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2100836A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 04-02-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de conservation).
TREL2104633A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Hautes Garrigues du Montpelliérais » (zone de protection spéciale).
TREL2101959A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 8 janvier 2021 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système "AmièsPAC" dans la réglementation thermique 2012
LOGL2025997A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 08-01-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Lien
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