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2004
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2005
1
2006
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2007
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Publié le : 29-03-2025
Avenant du 11 février 2025 à la convention de délégation de gestion du 12 avril 2024 relative au fonds pour l’accessibilité numérique.
TECK2509858X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-02-2025
Date de publication : 29-03-2025
Document principal
Publié le : 18-03-2025
Avenant du 10 février 2025 à la convention de délégation de gestion du 9 avril 2024 relative au fonds d’investissement numérique pour la planification écologique (FINDPE).
TECK2503774X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 10-02-2025
Date de publication : 18-03-2025
Document principal
Publié le : 21-02-2025
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-AG du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501548X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501546X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Publié le : 14-02-2025
Avenant du 03 février 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-O du 9 février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501717X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Avenant du 03 février 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-O du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501543X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Publié le : 13-02-2025
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC (Remote Tower Center) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501723X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501735X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501710X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-E du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501283X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-02-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center, Vigie de Saint Denis, 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501547X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501726X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-02-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant à la convention-cadre entre la direction générale de l’aviation civile et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne [Signée le 30 janvier 2025].
ATDA2500886X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 30-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Publié le : 12-02-2025
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501707X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-SE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501545X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-NE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501714X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-N du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501542X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-N du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501712X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-RP du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501721X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Vigie Saint Denis et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501718X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Publié le : 24-01-2025
Avenant n°5 du 14 janvier 2025 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 27 décembre 1966 pour l’exploitation de l’aérodrome de Strasbourg-Entzheim.
ATDA2421464X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 14-01-2025
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Annexe(s) :
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Lien
Publié le : 28-06-2024
Avenant n°2 du 13 juin 2024 au contrat de concession de l’aérodrome de Cayenne-Rochambeau (depuis renommé Cayenne-Felix Eboué) approuvé par l’arrêté du 18 décembre 2007.
TREA2414944X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 13-06-2024
Date de publication : 28-06-2024
Document principal
Lien
Publié le : 07-05-2024
Avenant n° 4 du 28 février 2024 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 7 juin 2011 de l’aérodrome de La Réunion-Roland Garros.
TREA2407862X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 28-02-2024
Date de publication : 07-05-2024
Document principal
Lien
Publié le : 18-04-2024
Avenant n°2 du 21 décembre 2023 à la convention de concession de l’aérodrome de Marseille - Provence.
TREA2407857X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 04-12-2023
Date de publication : 18-04-2024
Document principal
Lien
Avenant n°3 du 15 novembre 2023 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 12 mars 2001 des aérodromes de de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron.
TREA2407864X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-04-2024
Document principal
Lien
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