Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Arrêté
242
Autre
62
Avenant
2
Avis
11
Circulaire
84
Convention
3
Décision
489
Instruction
5
Note
32
Thématique
Administration générale
131
Aviation civile
69
Développement durable
63
Énergie
34
Logement et construction
74
Mer
20
Nature
59
Prévention des risques
128
Sécurité et circulation routières
1
Transports
350
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2013
930
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2013
930 documents trouvés
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Publié le : 25-11-2013
Arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l'égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l'écologie
DEVK1326791A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Note du 18 septembre 2013 complémentaire à la note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1321578N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-14 du 25 avril 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309539S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-04-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-16 du 12 juin 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309542S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 23 août 2013relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° FT/71105/12/13
DEVP1317527S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-08-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision BSEI n° 13-111 du 18 octobre 2013 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour l'élaboration de plans d'inspection
DEVP1326951S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Délibération n° 2013-38 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : définition des caractéristiques des nouveaux PIG labellisés « Habiter mieux » éligibles au dispositif de financement majoré des prestations de suivi-animation
ETLL1327254X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 15-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Délibération n° 2013-39 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à la majoration du taux maximal de subvention au titre de la part fixe (suivi-animation) de l'aide octroyée aux maîtres d'ouvrage des nouveaux PIG labellisés « Habiter mieux » en 2014
ETLL1327263X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 15-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Arrêté du 24 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1324469A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1327328A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-11-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Arrêté du 31 octobre 2013 portant nomination d'un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVR1327216A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 31-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 24 septembre 2012 relative à la modification de la décision du 29 juin 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73197/03/15, BB/73585/06/15, BB/76417/01/17 et BB/74556/03/16
DEVP1232639S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-09-2012
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 31 décembre 2012relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73198/03/15 à BB/73207/03/15 et BB/77815/06/17 à 77817/06/17
DEVP1234800S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 18 avril 2013 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73093/03/15 et MI/74434/03/16
DEVP1310821S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-04-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 17 octobre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1326054S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 28 octobre 2013 concernant l'agrément de la société SGS Automotive Services pour la vérification primitive, périodique et d'installation des dispositifs de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1326690S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 28-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Publié le : 10-11-2013
Arrêté du 14 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1326686A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Arrêté du 11 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1325166A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 11-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « NILAN Compact P » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1321194A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « MT2I » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1321952A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-29 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) RATP
TRAT1324989S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision n° 2013-44 du 8 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
TRAT1326074S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision NG n° 2013-47 du 8 octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1326825S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision du 16 octobre 2013 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1325710S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décisions n°s 2013-04-05 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR/RATP) au responsable de l'unité spécialisée affaires sociales, aux responsables d'unité spécialisée de (JUR)
TRAT1326040S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
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