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2008
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2008
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Thème : Administration générale
Décision du 5 décembre 2007 portant modification de la décision relative à la mise en oeuvre du programme de recherche CDE (concertation, décision, environnement) du 26 avril 1999 (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0700277S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2007
Date de publication : 30-01-2008
Document principal
Décision du 27 mars 2008 modifiant la décision du 27 juillet 2006 modifié portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0807397S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0821605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-09-2008
Document principal
Décision du 10 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0818325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
Document principal
Décision du 20 décembre 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0800187S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
Document principal
Décision n° 2008-17 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Sancho de Coulhac (Lorenzo), responsable de l'unité stratégie et développement des lieux (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816120S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision n° 01-2008 du 13 juin 2008 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 25 juin 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Décision du 30 juin 2008 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814300S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-27 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Services et gestion immobilière – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817910S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-30 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817914S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-31 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817918S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-32 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-33 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-34 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817932S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-35 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817934S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-36 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818059S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-82 du 1er juillet 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Prévention et santé au travail, et au titre de la mission « amiante et désamiantage » – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818107S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816929S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816931S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816934S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817072S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817077S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817079S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817170S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
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