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Résultats de recherche : - Année de publication: 2010
Thème : Urbanisme et aménagement
Thème : Transports
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Décision du 18 mai 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT]
DEVT1018965S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision n° 5798 du 20 mai 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1018895S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 15 juin 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1019779S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision n° 2010-46 du 16 juin 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1019723S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision n° 2010-5309 du 25 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
DEVT1028977S
Transports
Décision
Date de signature : 25-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Décision n° 2010-5335 du 2 novembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
DEVT1029014S
Transports
Décision
Date de signature : 02-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Arrêté du 29 octobre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1026399A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités de désignation des représentants du personnel assistant aux séances du conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1028065A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Décision du 14 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint,directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1029627S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Décision n° 2010-5548 du 21 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département (MRB)
DEVT1024801S
Transports
Décision
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
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Décision CGF n° 2010-44 du 1er octobre 2010 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1025184S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
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Décision CGF n° 2010-45 du 1er octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances
DEVT1025185S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
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Décision n° 2010-18 du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable du groupe de soutien ressources humaines
DEVT1026926S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Décision du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département de gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité de service ; au responsable de l'unité prévention et santé au travail et au responsable de la mission amiante et désamiantage
DEVT1025861S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Décision du 1er octobre 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1027209S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Arrêté du 13 octobre 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1022746A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Arrêté du 18 octobre 2010 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1023810A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Décision HAL n° 2010-05 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL), aux agents de l'unité « achats généraux » (HAG) du département HAL
DEVT1025863S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Décision MOT n° 2010-5307 du 24 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
DEVT1027157S
Transports
Décision
Date de signature : 24-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Arrêté du 4 octobre 2010 portant déclassement de parcelles de terrain sur le territoire de la commune de Bologne (Haute-Marne)
DEVT1025168A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
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Décision n° 2010-28 du 1er juin 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département Bus, chef de l'établissement Bus
DEVT1025179S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2010
Date de publication : 25-10-2010
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Circulaire du 19 août 2010 relative aux procédures lors de l'encaissement d'amendes forfaitaires et de consignations dans le cadre des contrôles des transports routiers
DEVT1018166C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Aucun
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