Publié le : 25-04-2012

• Décision n° M2E-ND 074-078 du 8 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML), à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines
  TRAT1209831S Transports Décision Date de signature : 08-02-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Décision n° VAL 2012-14 du 20 mars 2012 portant délégation de signature du président-directeur général à des agents du département valorisation immobilière, achats, logistique
  TRAT1209973S Transports Décision Date de signature : 20-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Décision n° 2012-2156 du 28 mars 2012 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1209460S Développement durable Décision Date de signature : 28-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Décision n° AD 2012-07 du 23 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1206197S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Décision n° AD 2012-04 du 26 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1203554S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Décision n° AD 2012-06 du 26 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1206196S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Décision n° AD 2012-09 du 30 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1207986S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Décision n° AD 2012-10 du 30 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1207989S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Décision n° AD 2012-11 du 30 mars 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1207991S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
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• Décision n° AD 2012-08 du 2 avril 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1206676S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-04-2012 Date de publication : 25-04-2012
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