Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7221 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-12-2011

Décision du 1er décembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1132567S Administration générale Décision Date de signature : 01-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
- Document principal

Publié le : 10-12-2011

Décision n° AD 2011-30 du 9 novembre 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1130245S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Décision du 9 novembre 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1129854S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
DEVD1132040S Développement durable Décision Date de signature : 08-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Décision du 10 octobre 2011 portant organisation des délégations à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1129410S Aviation civile Décision Date de signature : 10-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Décision n° 32/CRNA/SE/direction du 19 octobre 2011 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA1129308S Aviation civile Décision Date de signature : 19-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Décision n° 10355 du 20 octobre 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État, situé 2, rue du 8-Mai-1945, commune du Tremblay-en-France
DEVA1128463S Aviation civile Décision Date de signature : 20-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Décision n° MRB 2011-5177 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
TRAT1131683S Transports Décision Date de signature : 01-09-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Décision n° MRB 2011-5422 du 1er septembre 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
TRAT1131601S Transports Décision Date de signature : 01-09-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Décision n° JUR 2011-19 du 14 novembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport
TRAT1131079S Transports Décision Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal

<<

<

416

417

418

419

420

>

>>