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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2015
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Signé le : 13-10-2015
Arrêté du 13 octobre 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Alsace
DEVK1522597A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1523653A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Signé le : 12-10-2015
Arrêté du 12 octobre 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1523841A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2015 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile
DEVA1519280A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2015 portant nomination à la commission consultative sur le statut de déchet
DEVP1522350A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l’enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1523640A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2014 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1523646A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Signé le : 07-10-2015
Arrêté du 7 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1523090A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Arrêté du 7 octobre 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Midi-Pyrénées
DEVK1523549A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Arrêté du 7 octobre 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Corse
DEVK1523650A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
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