Thème : Administration générale

• Arrêté du 11 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2015 (chargés d’études documentaires principaux de 1re classe et de 2e classe relevant du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie)
  DEVK1428544A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 12 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
  DEVK1428871A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 12 décembre 2014 portant admission à l’examen professionnel (attaché d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2014)
  DEVK1429026A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Décision du 8 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’école nationale des ponts et chaussées relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  DEVK1428581S Administration générale Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 10-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 24 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
  DEVK1430651A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2014 Date de publication : 25-01-2015
  • Document principal
• Arrêté du 29 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour et l’arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l’enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
  DEVK1429334A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-12-2014 Date de publication : 25-01-2015
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1430544S Administration générale Décision Date de signature : 06-01-2015 Date de publication : 25-01-2015
  • Document principal
• Décision du 8 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1500178S Administration générale Décision Date de signature : 08-01-2015 Date de publication : 25-01-2015
  • Document principal
• Décision du 9 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1500215S Administration générale Décision Date de signature : 09-01-2015 Date de publication : 25-01-2015
  • Document principal
• Note de gestion du 19 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d’accompagnement
  DEVK1430018N Administration générale Note Date de signature : 19-12-2014 Date de publication : 25-01-2015
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