Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable, Année de publication: 2021

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Publié le : 28-04-2021

Décision du 26 avril 2021 portant évocation de l’étude d’impact du projet d’immersion de deux hydroliennes expérimentales dans le Golfe du Morbihan sur le territoire de la commune d’Arzon.
TRED2112094S Développement durable Décision Date de signature : 26-04-2021 Date de publication : 28-04-2021
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Publié le : 24-04-2021

Décision du 21 avril 2021 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TRED2112179S Développement durable Décision Date de signature : 21-04-2021 Date de publication : 24-04-2021
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Publié le : 21-04-2021

Arrêté du 13 avril 2021 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2111816A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-04-2021 Date de publication : 21-04-2021
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Publié le : 03-04-2021

Décision du 2 avril 2021 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France.
TRED2110260S Développement durable Décision Date de signature : 02-04-2021 Date de publication : 03-04-2021
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Publié le : 31-03-2021

Décision du 18 mars 2021 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2108258S Développement durable Décision Date de signature : 18-03-2021 Date de publication : 31-03-2021
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Publié le : 27-03-2021

Décision du 25 mars 2021 fixant les taux de promotion dans le corps des techniciens supérieurs de la météorologie pour les années 2022 et 2023.
TRAD2109845S Développement durable Décision Date de signature : 25-03-2021 Date de publication : 27-03-2021
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Décision du 25 mars 2021 fixant les taux de promotion dans le corps des ingénieurs des travaux de la météorologie pour les années 2021, 2022 et 2023.
TRAD2109842S Développement durable Décision Date de signature : 25-03-2021 Date de publication : 27-03-2021
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Publié le : 19-03-2021

Décision du 28 janvier 2021 portant nomination au sein du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil.
TRED2102118S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2021 Date de publication : 19-03-2021
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Publié le : 11-03-2021

Décision du 9 mars 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2107407S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2021 Date de publication : 11-03-2021
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Publié le : 09-03-2021

Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Provence -Alpes-Côte d’Azur (adopté le 29 octobre 2020).
TREV2107005X Développement durable Autre Date de signature : 29-10-2020 Date de publication : 09-03-2021
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