Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Annexe
26
Arrêté
189
Autre
10
Avenant
1
Avis
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
5
Convention
20
Décision
194
Instruction
2
Note
20
Thématique
Administration générale
61
Aviation civile
120
Collectivités territoriales
1
Développement durable
58
Eau
8
Énergie
25
Logement et construction
17
Mer
14
Nature
35
Paysage et sites
6
Prévention des risques
50
Transports
72
Urbanisme et aménagement
6
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
1
Aéronef
20
Biodiversité
17
Circulation aérienne
18
Contrat de ville
1
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
1
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
70
Personnel navigant
1
Politique de la ville
1
Ressource humaine
15
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2023
473
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2023
473 documents trouvés
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thématique
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Signé le : 22-11-2023
Décision du 22 novembre 2023 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE).
TRED2330453S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Décision du 22 novembre 2023 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED2330450S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Signé le : 19-11-2023
Arrêté du 19 novembre 2023 portant nomination du président du conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des sciences géographiques.
TRED2328216A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-11-2023
Date de publication : 22-11-2023
Document principal
Signé le : 17-11-2023
Arrêté du 17 novembre 2023 portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TREP2330799A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 17-11-2023
Date de publication : 21-11-2023
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2023 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2329808A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 17-11-2023
Date de publication : 22-11-2023
Document principal
Signé le : 16-11-2023
Arrêté du 16 novembre 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2330113A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 16-11-2023
Date de publication : 21-11-2023
Document principal
Arrêté du 16 novembre 2023 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2328435A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 16-11-2023
Date de publication : 21-11-2023
Document principal
Signé le : 15-11-2023
Décision du 15 novembre 2023 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2329742S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Décision du 15 novembre 2023 modifiant la décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2329745S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2328140A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 21-11-2023
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.[TRET2330268A].
TRET2330268A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 21-11-2023
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2329249A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 24-11-2023
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2023 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.
TREL2330570A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 23-11-2023
Document principal
Signé le : 14-11-2023
Arrêté du 14 novembre 2023 fixant le nombre de promotions possibles par tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'administration du développement durable.
TREK2331075A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Décision du 14 novembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2332186S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2023
Date de publication : 28-11-2023
Document principal
Signé le : 10-11-2023
Décision du 10 novembre 2023 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2328327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Décision du 10 novembre 2023 portant nomination des représentants du personnel du centre ministériel de valorisation des ressources humaines amenés à siéger en conseil médical.
TREK2329961S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 2 novembre 2023 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA2330239A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 16-11-2023
Document principal
Signé le : 09-11-2023
Arrêté du 9 novembre 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREP2328874A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
Arrêté du 09 novembre 2023 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2329811A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2023 portant nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2328764A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
Décision modificative du 09 novembre 2023 modifiant la décision du 16 août 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2329789S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Décision du 9 novembre 2023 relative à l’intérim des fonctions de chef du bureau des affaires financières et règlementaires des aéroports.
TREA2329207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Grand Est (adopté le 9 novembre 2023).
TREV2330558X
Développement durable
Autre
Date de signature : 09-11-2023
Date de publication : 23-11-2023
Document principal
Signé le : 07-11-2023
Décision BSERR n° 23-020 du 7 novembre 2023 portant reconnaissance et habilitation de l’échelon central du service inspection STORENGY.
TREP2320460S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
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