-
Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906895C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906901C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index travaux publics 07b fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP 07b)
DEVK0907161C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Délégation de gestion du 19 février 2009 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
DEVK0907624X
Développement durable
Autre
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Arrêté du 8 avril 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV0908190A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 08-04-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
DEVV0907182S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 23 mars 2009 relative à la territorialisationde la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
DEVK0908923C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-03-2009
Date de publication : 10-05-2009
-
Arrêté du 28 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0907498A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
-
Circulaire du 27 mars 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0910140C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 10-06-2009
-
Circulaire du 28 avril 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0911223C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
-
Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index Travaux publics 07b - Fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP07b)
DEVK0907161Z
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-06-2009
-
Décision du 5 mars 2009 portant délégation de signature
DEVV0905273S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
-
Circulaire du 17 décembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0900669C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
-
Circulaire du 18 décembre 2008 relative à la suppression de l'indice Fourniture de plantes (FP) et à la création de l'indice Fourniture de végétaux (FV)
DEVK0900470C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
-
Arrêté du 28 janvier 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0901311A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
-
Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK0900046S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
-
Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0830968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
-
Arrêté du 19 février 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0902967A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
-
Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0905780C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 26-02-2008
Date de publication : 10-04-2009
-
Décision du 3 avril 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0908882S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
-
Circulaire du 22 juin 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0916601C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 22-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
-
Circulaire du 3 septembre 2009 relative à la préparation de l'avis de l'autorité environnementale
DEVD0917293C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 03-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
-
Circulaire du 27 mai 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1114700C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
-
Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1116325S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1115996S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1116457S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
-
Décision du 29 juillet 2011 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVD1121824S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 10-09-2011
-
Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 7 - Est
DEVV1112139A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 17-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Décision n° 11-377 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1112447S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Circulaire du 28 juillet 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1121250C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
-
Circulaire du 3 août 2011 relative à la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales (application du décret n° 2011-687 du 17 juin 2011)
DEVD1121712J
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 03-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
-
Circulaire du 3 août 2011 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale au portail de l'information publique environnementale « www.toutsurlenvironnement.fr »
DEVD1121722J
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 03-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
-
Circulaire du 29 août 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1123849C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 29-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
-
Décision du 5 août 2011 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard de certains agents contractuels de l'État en fonction à Météo-France
DEVD1123312S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
-
Décision n° CG 2011-8119 du 31 août 2011 portant modification des décisions n° 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable, n° 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services et n° 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
DEVD1124677S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
-
Décision n CG 2011-8120 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1124690S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
-
Décision n° 2011-8121 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1124700S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
DEVD1110662S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 1er avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1109524S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-04-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision n° 11-378 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1112454S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Décision n° 11-379 du 27 avril 2011 modifiant la décision fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1113726S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Décision n° 11-610 du 10 mai 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1112905S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
-
Décision du 29 avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
DEVD1110637S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-04-2011
Date de publication : 10-08-2011
-
Décision du 20 juin 2011 portant création de comités techniques spéciaux de service au sein de l'établissement public Météo-France
DEVD1117302S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Décision n° 2011-6068 du 24 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1118865S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Circulaire du 28 juin 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1117764C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-06-2011
Date de publication : 25-07-2011
-
Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
DEVD1030729A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 06-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1109512S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1109516S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1110632S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
DEVD1110658S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision CG n° 2010-10635 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1032043S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision CG n° 2010-10636 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1031965S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Géotechnique et risques naturels
DEVD1109503S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 10-05-2011
-
Décision du 12 janvier 2011 portant nomination des membres à la commission d'accompagnement du doctorant ingénieur des travaux publics de l'État (ITPE)
DEVD1033865S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
-
Décision du 14 janvier 2011 portant nomination des coordonnateurs de collèges et missions d'appui du CGEDD
DEVV1102545S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
-
Circulaire du 23 mars 2011 relative à la « territorialisation » du Grenelle de l'environnement
DEVD1109515C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Circulaire du 28 mars 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1108757C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Décision n° 11-235 du 11 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108496S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108489S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
DEVV1108678S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2011
DEVD1103997C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 02-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Décision n° 160 du 2 mars 2011 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe contrôle et exploitation aériens
DEVA1107314S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
-
Décision n° 11-233 du 11 mars 2011 fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1108085S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
-
Décision du 17 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1107699S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
-
Décision n° CG 11-221 du 9 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1108348S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
-
Arrêté du 4 février 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
DEVV0904449A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0902807S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
DEVK0903111S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
DEVK0903113S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
DEVK0903114S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
-
Rectificatif à l'arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie
DEVK0828263Z
Développement durable
Rectificatif
Date de publication : 10-03-2009
-
Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0910691A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVK0913520C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
-
Arrêté du 22 février 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 1-Nord « Nord - Pas-de-Calais, Picardie »
DEVV1103974A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
-
Décision n° 11-189 du 28 février 2011 fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury pour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1106256S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
-
Circulaire du 23 février 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1105639C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
-
Arrêté du 29 septembre 2010 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV1025868A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 29-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Circulaire du 25 janvier 2011 relative au dispositif de connaissance et d'évaluation de l'expertise scientifique et technique du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVD1101887C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 25-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Circulaire du 25 janvier 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1102498C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 25-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
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Circulaire du 27 décembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1033651C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
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Circulaire du 27 avril 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1111524C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
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Délégation de gestion du 28 avril 2011 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
DEVD1109498X
Développement durable
Autre
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
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Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
DEVK0915039S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
DEVK0915040S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
DEVK0915043S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l'étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
DEVK0915044S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVK0915046S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° 341 du 1er avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0913103S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° 2550 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0913105S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° 2551 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0913107S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVK0915147S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision du 1er juillet 2009 relative au rôle du Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917940S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917957S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 10 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0919339S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° GC 11 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVJ0919343S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° GC 12 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury pour l'examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire
DEVK0919341S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-2802 du 28 avril 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVK0915047S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-04-2009
Date de publication : 10-09-2009
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Décision du 14 janvier 2010 portant sur le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1001710S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
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Circulaire du 22 décembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits demarquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1000312C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 22-12-2009
Date de publication : 10-02-2010