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39
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Circulaire
30
Décision
224
Instruction
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Note
1
Thématique
Transports
350
Mots clés
Année de publication
2013
350
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2013
350 documents trouvés
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Publié le : 10-11-2013
Décision n° 2013-44 du 8 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
TRAT1326074S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision NG n° 2013-47 du 8 octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1326825S
Transports
Décision
Date de signature : 08-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décisions n°s 2013-04-05 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR/RATP) au responsable de l'unité spécialisée affaires sociales, aux responsables d'unité spécialisée de (JUR)
TRAT1326040S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision BUS n° 2013-13 du 16 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au délégué du directeur du département BUS
TRAT1325958S
Transports
Décision
Date de signature : 16-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision ING/CG n° 2013-019 du 30 septembre 2013 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CG), au contrôleur de gestion, adjoint au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CG)/RATP
TRAT1326441S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-36 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité observatoire social et politique de la diversité (OSD)/RATP
TRAT1325960S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Publié le : 25-10-2013
Décision n° 2013-37 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1324591S
Transports
Décision
Date de signature : 04-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-38 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP
TRAT1324595S
Transports
Décision
Date de signature : 04-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision n° GIS 2013-44 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
TRAT1324521S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décisions MOP n°s 2012-5023-5027 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel et au responsable du groupe de soutien ressources humaines
TRAT1324144S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2012
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
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