Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Paysage et sites, Année de publication: 2020

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Publié le : 16-10-2020

Décision du 14 octobre 2020 relative à l’attribution du label Grand Site de France Pont du Gard.
TREL2002573S Paysage et sites Décision Date de signature : 14-10-2020 Date de publication : 16-10-2020
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Publié le : 13-10-2020

Décision du 12 octobre 2020 relative au renouvellement du label Grand Site de France de Solutré Pouilly Vergisson.
TREL2002574S Paysage et sites Décision Date de signature : 12-10-2020 Date de publication : 13-10-2020
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Publié le : 04-08-2020

Arrêté du 20 juillet 2020 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2015854A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 20-07-2020 Date de publication : 04-08-2020
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Publié le : 04-07-2020

Décision du 2 juillet 2020 relative au label Grand Site de France Estuaire de la Charente et Arsenal de Rochefort.
TREL2002576S Paysage et sites Décision Date de signature : 02-07-2020 Date de publication : 04-07-2020
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Publié le : 04-02-2020

Décision du 31 janvier 2020 relative au label Grand Site de France Vallée de la Vézère.
TREL1935705S Paysage et sites Décision Date de signature : 31-01-2020 Date de publication : 04-02-2020
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