Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4511
Autre
696
Avenant
95
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1800
Convention
295
Décision
6877
Directive
2
Instruction
270
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3929
Aviation civile
1946
Climat
4
Collectivités territoriales
22
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1024
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1539
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3809
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
372
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
198
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15685 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Thème : Transports
Décision du 31 janvier 2007 portant délégationde signature au directeur financier et comptable (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790391S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Décision du 31 janvier 2007 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790392S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2007
Date de publication : 10-03-2007
Document principal
Arrêté du 2 octobre 2006 portant déclassement d'un immeuble bâti relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Chavelot (Vosges) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612026A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-10-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Décision du 4 octobre 2006 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S
Transports
Décision
Date de signature : 04-10-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Circulaire n° 2006-74 DGT n° 161 et DGAC n° 061072 du 5 octobre 2006 relative à l'application des dispositions des articles L. 236-2, L. 231-9, L. 412-17, L. 424-3 et L. 434-1 du code du travail (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612024C
Transports
Circulaire
Date de signature : 05-10-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Instruction du 4 octobre 2006 relative aux conditions techniques de délivrance des dérogations aux hauteurs minimales de vol (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612025J
Transports
Instruction
Date de signature : 04-10-2006
Date de publication : 30-10-2006
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2006 fixant la composition et les règles de fonctionnement de la commission des chômages (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612216A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Arrêté du 18 mai 2006 fixant la nouvelle répartition des sièges au sein du comité technique paritaire spécial de la direction de la technique et de l'innovation (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612294A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-05-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Arrêté du 22 mai 2006 fixant la répartition des sièges au sein du comité technique paritaire central de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612280A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-05-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Arrêté du 22 mai 2006 fixant la nouvelle répartition des sièges au sein du comité technique paritaire régional de la direction de l'aviation civile Nord (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612284A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-05-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Décision du 30 octobre 2006 portant délégation de pouvoir du président au directeur général (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612212S
Transports
Décision
Date de signature : 30-10-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Décision du 30 octobre 2006 portant délégation de pouvoir du directeur général aux représentants locaux de Voies navigables de France (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612213S
Transports
Décision
Date de signature : 30-10-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Décision du 9 novembre 2006 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612214S
Transports
Décision
Date de signature : 09-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Décision du 9 novembre 2006 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Bordeaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612215S
Transports
Décision
Date de signature : 09-11-2006
Date de publication : 10-12-2006
Document principal
Arrêté du 22 mai 2006 fixant la nouvelle répartition des sièges au sein du comité technique paritaire spécial du service de la navigation aérienne Nord (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612304A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-05-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Arrêté du 23 mai 2006 fixant la nouvelle répartition des sièges au sein du comité technique paritaire régional de la direction de l'aviation civile Antilles-Guyane (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612282A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-05-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Arrêté du 23 mai 2006 fixant la nouvelle répartition des sièges au sein du comité technique paritaire spécial du centre en route de la navigation aérienne Nord (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612299A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-05-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Arrêté du 23 mai 2006 fixant la nouvelle répartition des sièges au sein du comité technique paritaire spécial de l'organisme de circulation aérienne de Fort-de-France (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0612317A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-05-2006
Date de publication : 25-12-2006
Document principal
Décision du 5 mars 2007 portant délégation de signature au directeur des affaires internationales, de la technologie et des partenariats (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790575S
Transports
Décision
Date de signature : 05-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Décision du 5 mars 2007 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790576S
Transports
Décision
Date de signature : 05-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Décision n° 884 du 6 mars 2007 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (annule et remplace la décision n° 872 du 6 février 2007) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790546S
Transports
Décision
Date de signature : 06-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Décision n° 885 du 6 mars 2007 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (annule et remplace la décision n° 873 du 6 février 2007) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790547S
Transports
Décision
Date de signature : 06-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Décision n° 886 du 6 mars 2007 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision n° 875 du 6 février 2007) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790548S
Transports
Décision
Date de signature : 06-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Décision n° 887 du 6 mars 2007 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe contrôle et exploitation aériens du budget général (annule et remplace la décision n° 874 du 6 février 2007) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0790549S
Transports
Décision
Date de signature : 06-03-2007
Date de publication : 10-04-2007
Document principal
Arrêté du 2 avril 2007 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur la commune de Strasbourg (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790728A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-04-2007
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
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