Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-12-2013

Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à la commission d'examen conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 (session des 12 et 13 décembre 2013)
TRAT1328741A Transports Arrêté Date de signature : 20-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision du 23 octobre 2013 portant attribution d'un permis de mise en exploitation à la SARL Agrion
TRAM1322161S Transports Décision Date de signature : 23-10-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision ND/SEM n° 2013-5523 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4
TRAT1328054S Transports Décision Date de signature : 08-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision n° 13-1086 du 15 novembre 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1328151S Développement durable Décision Date de signature : 15-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 12 novembre 2013 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifié portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression
DEVP1326945A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVL1317631A Nature Arrêté Date de signature : 19-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de signature (M. Jean-Luc HICKEL)
ETLL1328525S Nature Décision Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Publié le : 25-11-2013

Note de gestion du 14 octobre 2013 relative à l'indemnité pour les contrôles de nuit et les contrôles effectués en fin de semaine et les jours fériés attribuée aux secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable exerçant leurs fonctions au sein de la spécialité contrôle des transports terrestres
DEVK1325808N Administration générale Note Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Note de gestion du 21 octobre 2013 relative à l'attribution d'un complément indemnitaire exceptionnel aux officiers de port adjoints au titre de l'année 2013
DEVK1325979N Administration générale Note Date de signature : 21-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Décision n° 2013-6121 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1325837S Développement durable Décision Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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