Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2013

• Décision du 31 décembre 2012relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73198/03/15 à BB/73207/03/15 et BB/77815/06/17 à 77817/06/17
  DEVP1234800S Prévention des risques Décision Date de signature : 31-12-2012 Date de publication : 25-11-2013
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• Décision du 18 avril 2013 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s BB/73093/03/15 et MI/74434/03/16
  DEVP1310821S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-04-2013 Date de publication : 25-11-2013
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• Arrêté du 28 octobre 2013 portant nomination au conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
  DEVL1326425A Nature Arrêté Date de signature : 28-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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• Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
  DEVL1326660A Nature Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-36 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à la fixation du seuil en deçà duquel la directrice générale est habilitée de plein droit à signer les conventions
  ETLL1327230X Logement et construction Autre Date de signature : 15-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-37 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative à l'adaptation des clauses types des conventions de gestion et de leurs avenants pour 2014
  ETLL1327245X Logement et construction Autre Date de signature : 15-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
  TRAT1327325A Transports Arrêté Date de signature : 05-11-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
  TRAT1324587S Transports Décision Date de signature : 30-09-2013 Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
  TRAM1326494V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
  • Document principal
• Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
  TRAM1326566V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
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