Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2013

• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323708S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323709S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision CML n° 2011-5006 du 15 février 2011 portant délégation de signature du directeur du département commercial (CML) au responsable des ressources humaines du département CML (RATP)
  TRAT1324936S Transports Décision Date de signature : 15-02-2011 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision MOP n° 2012-5056 du 7 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER (RATP)
  TRAT1324171S Transports Décision Date de signature : 07-12-2012 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision MRF/GS HA/NGS n° 13-001 du 25 juin 2013 portant délégation de signature du responsable du groupe de soutien « achats » (GS HA)/RATP
  TRAT1325603S Transports Décision Date de signature : 25-06-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision n° 2013-5207 du 12 août 2013portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle de la ligne 3 (RATP)
  TRAT1324920S Transports Décision Date de signature : 12-08-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décisions SEM n°s 2013-5469-5475 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
  TRAT1325495S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Arrêté du 19 septembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'aviation civile
  TRAA1323814A Aviation civile Arrêté Date de signature : 19-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 30 septembre 2013 portant nominationau conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1318014S Aviation civile Décision Date de signature : 30-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
  DEVA1325096S Aviation civile Décision Date de signature : 04-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
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