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106
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159
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129
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2011
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2012
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Type de document : Circulaire
Circulaire du 15 décembre 1998 relative aux conditions de mise en oeuvre du décret relatif aux prescriptions applicables aux établissements ou locaux recevant du public et diffusant à, titre habituel de la musique amplifiée (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9870260C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-12-1998
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Circulaire du 16 décembre 1998 relative à la mise en oeuvre du décret n° 98-679 du 30 juillet 1998 relatif au transport par route, au négoce et au courtage de déchets (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980003C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 16-12-1998
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Circulaire du 17 décembre 1998 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation, modifié par l'arrêté du 17 août 1998 (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980013C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 17-12-1998
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Circulaire du 2 avril 1999 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. - Sites et sols pollués (rectificatif) (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980180Z
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 02-04-1999
Date de publication : 22-10-1999
Document principal
Circulaire du 6 mai 1999 relative à l'extinction des feux de liquides inflammables - Installations classées pour la protection de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980228C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 06-05-1999
Date de publication : 22-10-1999
Document principal
Circulaire du 11 mai 1999 relative aux prochains contrats de plan Etat-régions (texte non paru au Journal officiel)
ATEC9980216C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 11-05-1999
Date de publication : 22-10-1999
Document principal
Circulaire du 7 mai 1999 relative aux modalités de fonctionnement des brigades départementales du Conseil supérieur de la pêche (arrêté du 15 décembre 1998) (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980200C
Eau
Circulaire
Date de signature : 07-05-1999
Date de publication : 22-10-1999
Document principal
Circulaire du 28 mai 1999 relative au recensement des digues de protection des lieux habités contre les inondations fluviales et maritimes (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980242C
Eau
Circulaire
Date de signature : 28-05-1999
Date de publication : 22-10-1999
Document principal
Circulaire n° 2079 du 26 juillet 1999 relative à la diffusion d'un bilan concernant les périmètres de protection des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980294C
Eau
Circulaire
Date de signature : 26-07-1999
Date de publication : 22-10-1999
Document principal
Circulaire du 26 février 1999 relative à Natura 2000 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN9980121C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 26-02-1999
Date de publication : 08-06-1999
Document principal
Circulaire du 29 mars 1999 .relative aux arrêtés du 28 janvier 1999 relatifs aux conditions d'élimination et de ramassage des huiles usagées. Contrôle d'admission des huiles usagées chez les éliminateurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980162C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 29-03-1999
Date de publication : 08-06-1999
Document principal
Circulaire du 2 avril 1999 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - sites et sols pollués (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980180C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 02-04-1999
Date de publication : 08-06-1999
Document principal
Circulaire du 24 février 1999 relative aux autorisations d'exploitation de l'énergie hydraulique antérieures à 1919 non renouvelées (puissance < 4500 kW) (texte non paru au Journal officiel)
ATEE9980161C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-02-1999
Date de publication : 08-06-1999
Document principal
Circulaire du 29 janvier 1999 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - Elevages intensifs (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980098C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 29-01-1999
Date de publication : 25-03-1999
Document principal
Circulaire DE/SDGE/BLPE/DB 105/286 du 2 février 2000 relative aux conditions de recours à des laboratoires agréés pour certains types d'analyses des eaux et des sédiments conformément à l'article 1er de l'arrêté du 12 novembre 1998 : complément d'information (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090080C
Eau
Circulaire
Date de signature : 02-02-2000
Date de publication : 20-04-2000
Document principal
Circulaire DNP n° 00-2 du 15 février 2000 relative à la déconcentration de décisions administratives individuelles relevant du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans les domaines de la chasse, de la faune et de la flore sauvages (complément de la circulaire DNP n° 98-1 du 3 février 1998) (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090079C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-02-2000
Date de publication : 20-04-2000
Document principal
Circulaire DGSIDE n° 2000-422 du 24 juillet 2000 relative à la 3e campagne de surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090336C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-07-2000
Date de publication : 20-10-2000
Document principal
Circulaire du 19 juin 2000 relative à l'autorisation de détention de loups (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090331A
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-06-2000
Date de publication : 20-10-2000
Document principal
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-291 du 29 mai 2000 relative à la mise en oeuvre du procédé Occigerm 60 litres de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090313C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 29-05-2000
Date de publication : 20-10-2000
Document principal
Circulaire du 30 mars 2000 relative à la certification et à l'utilisation par les services de l'Etat d'une station de mesures dans le domaine de l'eau, dite « PLQ 2000 » (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090227C
Eau
Circulaire
Date de signature : 30-03-2000
Date de publication : 11-09-2000
Document principal
Circulaire du 19 mai 2000 relative aux modalités d'application de l'article L 235-5 du code rural relatif au droit de pêche des riverains (texte non paru au Journal officiel).
ATEE0090276C
Eau
Circulaire
Date de signature : 19-05-2000
Date de publication : 11-09-2000
Document principal
Circulaire du 14 juin 2000 relative aux conditions d'utilisation du référentiel de qualité des sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire défini par arrêté interministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090255C
Eau
Circulaire
Date de signature : 14-06-2000
Date de publication : 11-09-2000
Document principal
Circulaire du 8 juin 2000 relative au rôle des services de police de l'eau - éco-conditionnalité des aides européennes à l'agriculture dans le cadre de la politique agricole commune (PAC) pour l'année 2000 (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090312C
Eau
Circulaire
Date de signature : 08-06-2000
Date de publication : 20-10-2000
Document principal
Circulaire du 10 mai 2000 relative à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d'installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation(application de la directive Seveso Il) (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090168C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 10-05-2000
Date de publication : 11-09-2000
Document principal
Circulaire n° 911-2000 du 25 mai 2000 relative à l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et à l'application de la. réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090217C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 25-05-2000
Date de publication : 11-09-2000
Document principal
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