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Transports
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2011
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Publié le : 25-11-2011
Décision n° ING 2011-10-15-18 du 4 août 2011 portant délégations de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) » ; aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien « ressources humaines » du département ; aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1129950S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Décision n° ING/RH 2011-26 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien ressources humaines, à l'adjointe du responsable ressources humaines du département ING, responsable du groupe de soutien ressources humaines
TRAT1129880S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Publié le : 10-11-2011
Décision n° 11/IDF/081 du 30 mai 2011 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
TRAT1128492S
Transports
Décision
Date de signature : 30-05-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Décision n° 11/IDF/97 du 30 mai 2011 portant subdélégation de signature en matière administrative
TRAT1128545S
Transports
Décision
Date de signature : 30-05-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Décision n° 2011-31 du 1er juillet 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF
TRAT1127571S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Décision n° 2011-32 du 1er juillet 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département matériel roulant ferroviaire (MRF)
TRAT1127592S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Décision n° MOT 2011-5172 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet « L 12 prolongement de la porte de la Chapelle à Aubervilliers »
TRAT1128973S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Décision n° 2011-57 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département matériel roulant bus (MRB), chef de l'établissement MRB
TRAT1127882S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Décision n° 11/IDF/116 du 12 octobre 2011 portant subdélégation de signature en matière administrative
TRAT1128555S
Transports
Décision
Date de signature : 12-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Décision n° EST 2011-35 du 13 octobre 2011 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement EST (équipements et systèmes du transport) au directeur délégué opérationnel du directeur de département
TRAT1128864S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
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