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Thématique
Nature
193
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Biodiversité
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Organisation des services
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Nature
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Type de document : Décision
Décision du 21 mai 2001 d'instance de classement en réserve naturelle (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100137S
Nature
Décision
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVN0916000S
Nature
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CNPN 2009-1 du 19 juin 2009 relative au règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914246S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CP 2009-1 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la flore et de ses habitats
DEVN0914254S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CNPN 2009-2 du 19 juin 2009 relative à la désignation des membres du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914247S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CP 2009-4 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des aires protégées
DEVN0914260S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CP 2009-5 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la faune et de ses habitats
DEVN0914263S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CP 2009-6 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la flore et de ses habitats
DEVN0914264S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CP 2009-2 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la faune et de ses habitats
DEVN0914256S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CNPN 2009-3 du 19 juin 2009 relative à l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914251S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CP 2009-3 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des parcs naturels régionaux et des chartes des parcs nationaux
DEVN0914259S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CNPN 2009-4 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914253S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision du 12 novembre 2012 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
DEVL1238851S
Nature
Décision
Date de signature : 12-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision du 18 décembre 2012 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1231956S
Nature
Décision
Date de signature : 18-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 28 février 2013 temporaire et spécifique portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1306339S
Nature
Décision
Date de signature : 28-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Décision du 17 décembre 2012 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1241957S
Nature
Décision
Date de signature : 17-12-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision du 21 décembre 2012 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1241856S
Nature
Décision
Date de signature : 21-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 7 janvier 2013 portant délégation de signature
ETLL1300514S
Nature
Décision
Date de signature : 07-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 4 juillet 2012 portant délégation de signature relative aux décisions de préemption (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1228770S
Nature
Décision
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision du 4 juillet 2012 portant délégation de signature relative aux décisions de préemption (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1228763S
Nature
Décision
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision du 6 juillet 2012 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1236537S
Nature
Décision
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Décision du 13 juillet 2012 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1221655S
Nature
Décision
Date de signature : 13-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 30 mai 2012 portant délégation de signature
ETLL1225781S
Nature
Décision
Date de signature : 30-05-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 4 juillet 2012 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres) (rectificatif)
DEVL1228770Z
Nature
Décision
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Décision du 6 juillet 2012 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1228295S
Nature
Décision
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision du 6 juillet 2012 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1228294S
Nature
Décision
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision du 13 juillet 2012 portant délégation de signature
ETLL1232123S
Nature
Décision
Date de signature : 13-07-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision du 30 août 2012 portant délégation de signature (Pierre SITKO)
ETLL1234060S
Nature
Décision
Date de signature : 30-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision du 3 novembre 2014 portant délégation de signature
ETLL1426911S
Nature
Décision
Date de signature : 03-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 22 janvier 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
DEVL1501890S
Nature
Décision
Date de signature : 22-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décision modifiant la décision CP n° 2013-4 du 25 juin 2013relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des aires protégées
DEVL1320358S
Nature
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 31 juillet 2013 modifiant la décision CNPN n° 2013-5 du 24 juin 2013 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1320247S
Nature
Décision
Date de signature : 31-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 31 juillet 2013 modifiant la décision CP n° 2013-1 du 25 juin 2013 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la flore et de ses habitats
DEVL1320350S
Nature
Décision
Date de signature : 31-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Décision du 29 août 2013 portant délégation de signature
ETLL1325877S
Nature
Décision
Date de signature : 29-08-2013
Date de publication : 10-11-2013
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Christophe MAURIN)
ETLL1409706S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Serge MORARD)
ETLL1409712S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 7 avril 2014 portant délégation de signature (Sylviane BOURGUET)
ETLL1409547S
Nature
Décision
Date de signature : 07-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Véronique SARAZIN-CHARPENTIER)
ETLL1409670S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Catherine PATRIARCA)
ETLL1409671S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Jean-Luc HICKEL)
ETLL1409680S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Anne SOUYRIS-PINOIT)
ETLL1409693S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 24 janvier 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » de Bibracte - Mont-Beuvray
DEVL1330276S
Nature
Décision
Date de signature : 24-01-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 28 mars 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » du Puy-de-Dôme
DEVL1403037S
Nature
Décision
Date de signature : 28-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Christian MOUROUGANE)
ETLL1409534S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Céline MURAZ)
ETLL1409609S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 17 janvier 2014 relative au label « Grand Site de France » de la Camargue gardoise
DEVL1325870S
Nature
Décision
Date de signature : 17-01-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Béatrice CHAMPAGNE)
ETLL1410538S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Muriel de NAEYER)
ETLL1410577S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Pierre SITKO)
ETLL1410581S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Étienne BECOT)
ETLL1410584S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
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