Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16404 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-07-2014

Décision du 26 juin 2014 portant délégation de signature (Jacques BERGER)
ETLL1416620S Nature Décision Date de signature : 26-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
- Document principal
Note du 1er juillet 2014 relative au renouvellement des conventions de coopération des services exerçant des missions de police de l'environnement
DEVL1414896N Nature Note Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-07-2014
- Document principal
Décision BSEI n° 14-079 du 4 juillet 2014 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression
DEVP1408263S Prévention des risques Décision Date de signature : 04-07-2014 Date de publication : 25-07-2014
- Document principal
Décision BSEI n° 14-078 du 7 juillet 2014 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel pour le suivi en service des systèmes frigorifiques sous pression
DEVP1407177S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-07-2014 Date de publication : 25-07-2014
- Document principal
Arrêté du 23 juin 2014 modifiant l'arrêté du 27 mai 2013 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
ETLL1414622A Logement et construction Arrêté Date de signature : 23-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
- Document principal
Arrêté du 26 juin 2014 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national du Mercantour
DEVL1414653A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
- Document principal

Publié le : 10-07-2014

Arrêté du 25 juin 2014 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
DEVL1414134A Nature Arrêté Date de signature : 25-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision CNPN n° 2014-1 du 10 juin 2014 relative au règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1413774S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision CNPN n° 2014-2 du 10 juin 2014 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1413777S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision CNPN n° 2014-3 du 10 juin 2014 relative à la désignation des membres du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1413787S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décisions ND-BUS n°s 2014-6 et 7 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre (RATP)
DEVT1414337S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5040 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage de la sécurité télésupervision et de l'information voyageurs (RATP)
DEVT1414345S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2014-5037-5055 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au conseiller technique du directeur du département MOP et au responsable du groupe de soutien achats aux responsables des entités achats, aux acheteurs, au responsable de l'entité logistique (RATP)
DEVT1414743S Transports Décision Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5045 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité accessibilité (RATP)
DEVT1415017S Transports Décision Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision ND-BUS n° 2014-12 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS (RATP)
DEVT1414813S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2014-5041-5046-5050 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines et au maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER (RATP)
DEVT1414600S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision NG n° 2014-33 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1414649S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision ND-VAL n° 2014-10 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) (RATP)
DEVT1414852S Transports Décision Date de signature : 17-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision ND-SEM n° 2014-5232 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au délégué du directeur du département SEM/RATP
DEVT1415228S Transports Décision Date de signature : 17-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision ND-SEM n° 2014-5292 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle de la ligne A du RER (RATP)
DEVT1415141S Transports Décision Date de signature : 17-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Instruction du Gouvernement du 16 juin 2014 relative à l'évaluation des projets de transport
DEVT1407546J Transports Instruction Date de signature : 16-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Arrêté du 20 juin 2014 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
DEVA1411406A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5056 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité conduite de projets (RATP)
DEVT1414521S Transports Décision Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décisions ND-BUS n°s 2014-8 et 10 du 1er mai 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Malakoff (RATP)
DEVT1414339S Transports Décision Date de signature : 01-05-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision NG n° 2014-16 du 1er mai 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
DEVT1414152S Transports Décision Date de signature : 01-05-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal

<<

<

258

259

260

261

262

>

>>