Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
117
Autre
6
Avis
25
Circulaire
49
Convention
5
Décision
79
Instruction
5
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
315
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
5
Transport maritime
4
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
11
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Thème : Mer
Décision du 4 mai 2004 relative au traitement de données personnelles mis en œuvre dans le cadre d'un site internet (www.marseille-port.fr) (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0410145S
Mer
Décision
Date de signature : 04-05-2004
Date de publication : 10-06-2004
Document principal
Rectificatif à la circulaire n° 2003-81 du 18 décembre 2003 relative au recueil, à la transmission et à la diffusion de l'information nautique par les services et les établissements relevant du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel) [Abrogé par la circulaire N° 0-24960-2021/ARM/DPMM/FORM et N°2211-2021/DAM/SMC du 30 novembre 2021 relative à la consolidation des synergies entre les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) et la chaîne sémaphorique en matière de surveillance de la navigation maritime _ ARMB2103080C ].
EQUH0310385Z
Mer
Rectificatif
Date de signature : 18-12-2003
Date de publication : 10-04-2004
Document principal
Décision du 10 septembre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUH0410345S
Mer
Décision
Date de signature : 10-09-2004
Date de publication : 10-10-2004
Document principal
Avis du 7 avril 1999 portant approbation du cahier des charges de la concession d'un port de plaisance (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9910077V
Mer
Avis
Date de signature : 07-04-1999
Date de publication : 30-04-1999
Document principal
Circulaire n° 2000-62 du 14 juin 2000 relative aux conditions d'utilisation du référentiel de qualité des sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire défini par l'arrêté interministériel (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0010134C
Mer
Circulaire
Date de signature : 14-06-2000
Date de publication : 10-09-2000
Document principal
Annexe à l'arrêté du 28 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 8 août 1986 fixant les modèles de formulaires pour l'établissement de statistiques en application du décret n° 86-989 du 8 août 1986 relatif aux modalités d'établissement de statistiques par les collectivités locales en matière de ports maritimes (texte non paru au Journal officiel)
EQUK9901839A
Mer
Annexe
Date de signature : 28-12-1999
Date de publication : 25-02-2000
Document principal
Décision du 18 décembre 1998 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT9810209S
Mer
Décision
Date de signature : 18-12-1998
Date de publication : 25-01-1999
Document principal
Circulaire n° 2006-66 ENIM 13-06 du 4 septembre 2006 relative à la cotisation forfaitaire due à la Caisse générale de prévoyance (CGP) par les élèves des lycées professionnels maritimes (LPM) et les étudiants des écoles nationales de la marine marchande (ENMM) pour l'année 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
EQUB0611794C
Mer
Circulaire
Date de signature : 04-09-2006
Date de publication : 25-09-2006
Document principal
Circulaire n° 2006-67 du 4 septembre 2006 relative à la réglementation concernant la conduite des tracteurs agricoles (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0611810C
Mer
Circulaire
Date de signature : 04-09-2006
Date de publication : 25-09-2006
Document principal
Accord-cadre du 2 décembre 2005 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels navigants d'exécution des entreprises de remorquage maritime (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610268X
Mer
Autre
Date de signature : 02-12-2005
Date de publication : 10-02-2006
Document principal
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